Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
CPTS - PAYS DU CAMBRESIS
Accord d'entreprise CPTS - PAYS DU CAMBRESIS 12/05/2022
Accord forfait jours
ACCORD
CPTS DE GRENOBLE
Accord d'entreprise CPTS DE GRENOBLE 22/01/2024
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
CPTS DORDOGNE VALLEES VEZERE
Accord d'entreprise CPTS DORDOGNE VALLEES VEZERE 19/06/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE D’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC JOURS DE REPOS
ACCORD
CPTS DRAC RIVE GAUCHE
Accord d'entreprise CPTS DRAC RIVE GAUCHE 07/12/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CPTS DRAC RIVE GAUCHE 07/11/2023
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CPTS DRAC RIVE GAUCHE 01/09/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CPTS GRAND AUXERROIS ET ARMANCE
Accord d'entreprise CPTS GRAND AUXERROIS ET ARMANCE 09/06/2026
accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
CPTS ILLE ET FLUME
Accord d'entreprise CPTS ILLE ET FLUME 01/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
CPTS PAYS DES ROHAN
Accord d'entreprise CPTS PAYS DES ROHAN 31/07/2025
Accord collectif sur la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD
CPTS SUD CORNOUAILLE
Accord d'entreprise CPTS SUD CORNOUAILLE 09/07/2026
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
CREAI AUVERGNE RHONE ALPES
Accord d'entreprise CREAI AUVERGNE RHONE ALPES 19/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise CREAI AUVERGNE RHONE ALPES 28/01/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CREAI AUVERGNE RHONE ALPES 10/06/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait "mobilités durables"
ACCORD
CREAI-ORS LANGUEDOC-ROUSSILLON
Accord d'entreprise CREAI-ORS LANGUEDOC-ROUSSILLON 30/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CREAI-ORS OCCITANIE
Accord d'entreprise CREAI-ORS OCCITANIE 28/03/2023
Accord sur le télétravail entrant dans le cadre d'une démarche d'amélioration de la qualité de vie au travail
AVENANT
CREATIV'
Accord d'entreprise CREATIV' 11/03/2021
Accord collectif relatif au cadre de mise en place du Comité Economique et Social
ACCORD
Accord d'entreprise CREATIV' 24/09/2021
Accord à durée déterminée relatif à l’organisation des négociations obligatoires en entreprise Pour les années 2021 à 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CREATIV' 01/10/2024
Accord sur le développement du télétravail
ACCORD
CRECHE PARENTALE COPAIN COPINE ( Aménagement du Temps de Travail)
Accord d'entreprise CRECHE PARENTALE COPAIN COPINE ( Aménagement du Temps de Travail) 08/03/2022
accord collectif d'aménagement du temps de travail comportant une modulation des horaires
ACCORD
CREPI TOURAINE (CLUB REGIONAL D'ENTREPRISES PARTENAIRES DE L'INSERTION TOURAINE)
Accord d'entreprise CREPI TOURAINE (CLUB REGIONAL D'ENTREPRISES PARTENAIRES DE L'INSERTION TOURAINE) 19/12/2025
accord annualisation
ACCORD
CROIX MARINE D'AUVERGNE
Accord d'entreprise CROIX MARINE D'AUVERGNE 06/10/2017
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise signé le 09/08/1988 relatif au droit d'expression
AVENANT
Accord d'entreprise CROIX MARINE D'AUVERGNE 06/10/2017
PROCES VERBAL NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise CROIX MARINE D'AUVERGNE 12/02/2019
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD
Accord d'entreprise CROIX MARINE D'AUVERGNE 28/03/2019
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CROIX MARINE D'AUVERGNE 23/01/2020
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
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