Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise CTRE SOCIAL TASDON-BONGRAINE-LES MININES 14/02/2025
accord d'entreprise téletravail
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURE ALPHA 29/06/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L’ANNÉE
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURE ALPHA 16/12/2021
ACCORD RELATIF AU REPORT DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET COMPLÉMENTAIRES POUR LES CDI A TEMPS COMPLET OU A TEMPS PARTIEL PREVOYANT UNE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CULTURE DU COEUR ESSONNE 26/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU AVEC LE PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CURSUS 06/12/2024
accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein de CURSUS
ACCORD

Accord d'entreprise D ENTRAIDE ET DE RECLASSEMENT SOCIAL 17/10/2024
Accord de révision de l'accord du 29/09/2004 sur les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise DAC-INTERCPTS 82 27/03/2025
Avenant n° 2 à l'accord relatif au teletravail
AVENANT

Accord d'entreprise DAC11 DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DE L'AUDE 30/05/2023
Accord Collectif d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise DAC11 DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DE L'AUDE 15/10/2025
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise DAC11 DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DE L'AUDE 15/10/2025
Accord de méthode des négociations relatives à l'adaptation de l'accord d'entreprise du 30 mai 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DAC11 DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DE L'AUDE 18/12/2025
Accord collectif d'entreprise sur le droit a la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise DAC11 DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DE L'AUDE 27/01/2026
Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DAC81 DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DU TARN 30/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE DAC DU TARN
ACCORD

Accord d'entreprise DAC81 DISPOSITIF D'APPUI A LA COORDINATION DU TARN 01/09/2025
Avenant1_accord d'entreprise_ADACS81
AVENANT

Accord d'entreprise DEFIS EMPLOI PAYS DE BREST 26/10/2019
UN ACCORD SUR LES CONDITIONS ET LES MODALITES DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION DEFIS EMPLOI PAYS DE BREST
ACCORD

Accord d'entreprise DELEGATION DES DEUX SEVRES 13/07/2023
Accord d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise DELEGATION FRANCAISE DE LA FONDATION AKDN 29/06/2022
Accord unanime de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DELOS APEI 78 08/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise DEPART INSERTION PERSONNES HANDICAPEES 13/01/2020
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL A DOMICILE
ACCORD

Accord d'entreprise DEPART INSERTION PERSONNES HANDICAPEES 11/05/2021
UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL A DOMICILE
ACCORD

Accord d'entreprise DEPART INSERTION PERSONNES HANDICAPEES 10/01/2023
Accord collectif relatif à la mise en place d'une commission qualité de vi et activités sociales et culturelles au sein du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DEPART INSERTION PERSONNES HANDICAPEES 12/10/2023
Procés verbal d'accord Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DEPART INSERTION PERSONNES HANDICAPEES 13/05/2024
Accord collectif relatif à la mise en place d'une commission qualité de vie et activités sociales et culturelles au sein du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DEPART INSERTION PERSONNES HANDICAPEES 20/12/2024
Un PV d'Accord N.A.O 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DEPART INSERTION PERSONNES HANDICAPEES 20/03/2025
UN ACCORD DE METHODE
ACCORD