Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise CROIX-MARINE AUVERGNE-RHONE-ALPES 23/02/2023
AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CROIX-MARINE AUVERGNE-RHONE-ALPES 30/05/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX-MARINE AUVERGNE-RHONE-ALPES 05/07/2022
PROCES VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX-MARINE AUVERGNE-RHONE-ALPES 28/09/2023
Accord collectif sur la prise en charge par l'employeur des 3 jours de carence
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX-MARINE AUVERGNE-RHONE-ALPES 26/09/2024
avenant N°3 à l'accord du 23/09/2015 portant sur le CET
AVENANT

Accord d'entreprise CROIX-MARINE AUVERGNE-RHONE-ALPES 26/09/2024
avenant N°2 à l'accord d'entreprise du 23/09/2015 relatif au temps de travail du pole EAM alice Delaunay MAS
AVENANT

Accord d'entreprise CROIX-MARINE AUVERGNE-RHONE-ALPES 28/11/2024
AVENANT N 4 A L4ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 23 SEPTEMBRE 2015 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DU POLE EAM ALICE DELAUNAY MAS
AVENANT

Accord d'entreprise CROIX-MARINE AUVERGNE-RHONE-ALPES 05/12/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 09/04/2021 CONCERNANT LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CROIX-MARINE AUVERGNE-RHONE-ALPES 05/12/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 06/10/2017 CONCERNANT LE REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CROIX-MARINE AUVERGNE-RHONE-ALPES 19/12/2024
AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 21 DECEMBRE 2015 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise CROIX-MARINE AUVERGNE-RHONE-ALPES 11/09/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CROIX-MARINE AUVERGNE-RHONE-ALPES 30/10/2025
Avenant N°5 à l'Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail du 23 septembre 2015 relatif au temps de travail du Pôle EAM Alice DELAUNAY - MAS
AVENANT

Accord d'entreprise CROIX-ROUGE FRANCAISE 28/06/2021
AVENANT À LA CONVENTION COLLECTIVE DU PERSONNEL SALARIÉ DE LA CROIX-ROUGE FRANÇAISE RELATIF AUX CONGÉS PAYÉS
AVENANT

Accord d'entreprise CROIX-ROUGE FRANCAISE 06/12/2023
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise CSA-44 23/12/2025
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise CSC LAVOISIER BRUSTLEIM 12/02/2018
Accord sur le droit d'expression, le CET et les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CTE NAT ACCUEIL ACTIONS REUN EN MOBILITE 12/12/2024
ACCORD RELATIF A LA NAO DE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CTE OEUVRES SOCIALE SPORT AGENTS TOULOUS 18/02/2026
PROPOSITION D'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CTE OEUVRES SOCIALE SPORT AGENTS TOULOUSE 17/04/2025
Accord portant sur la mise en place d'un CET au bénéfice des salariés du COSAT
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE SOCIAL ET CULTUREL MONTAGNE VERTE 23/04/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE SOCIAL ET CULTUREL V. SCHOELCHER 20/03/2019
Accord d'Entreprise relatif à la prime defiscalisée
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE SOCIAL ET CULTUREL V. SCHOELCHER 02/05/2019
avenant à l'accord d 'entreprise relatif à la prime defiscalisée signé le 20/03/2019
AVENANT

Accord d'entreprise CTRE SOCIAL INTER COM VALLEE L AUTHRE 17/12/2024
Accord d'entreprise mettant en place le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE SOCIAL INTER COM VALLEE L AUTHRE 14/10/2025
Accord d'entreprise mettant en place la pose des congés payés en année civile
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE SOCIAL INTER COM VALLEE L AUTHRE 14/10/2025
Accord d'entreprise mettant en place le temps de travail annualisé
ACCORD