Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
COMPAGNONS BATISSEURS RHONE ALPES
Accord d'entreprise COMPAGNONS BATISSEURS RHONE ALPES 06/07/2026
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
CONSEIL DEP SOCIETE ST VINCENT DE PAUL
Accord d'entreprise CONSEIL DEP SOCIETE ST VINCENT DE PAUL 17/07/2025
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
CONVERGENCE FRANCE
Accord d'entreprise CONVERGENCE FRANCE 13/07/2020
ACCORD PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA GESTION DES CONGES
ACCORD
Accord d'entreprise CONVERGENCE FRANCE 30/01/2025
AVENANT N° 1 À L’ACCORD PORTANT SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA GESTION DES CONGÉS
AVENANT
CONVERGENCES 34
Accord d'entreprise CONVERGENCES 34 06/06/2019
UN PROTOCOLE D’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE CONVERGENCES 34
ACCORD
Accord d'entreprise CONVERGENCES 34 03/12/2020
UN PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CONVERGENCES 34 16/06/2022
UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CONVERGENCES 34 13/07/2023
Proces-Verbal d'accord Négociation Anuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise CONVERGENCES 34 06/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU CSE DE CONVERGENCES34
ACCORD
Accord d'entreprise CONVERGENCES 34 03/10/2024
PV d'accord NAO 2024
ACCORD
COOP'AGIR
Accord d'entreprise COOP'AGIR 15/11/2022
PLAN RELATIF A L EGALITE HOMME FEMME
ACCORD
COOPILOTE TA VIE
Accord d'entreprise COOPILOTE TA VIE 27/05/2024
aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD
Accord d'entreprise COOPILOTE TA VIE 04/11/2024
Période de référence des congés payés
AVENANT
COORDINATION GERONTOLOGIQUE INTERCOMMUNALE TERRITOIRE EST YVELINES
Accord d'entreprise COORDINATION GERONTOLOGIQUE INTERCOMMUNALE TERRITOIRE EST YVELINES 20/05/2025
Accord d'entreprise portant sur la Qualité de Vie et des Conditions de Travail et sur l'Egalité Professionnelle des Hommes et des Femmes
ACCORD
COORDINATION MOBILE ACCUEIL ORIENTATION
Accord d'entreprise COORDINATION MOBILE ACCUEIL ORIENTATION 21/09/2023
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise COORDINATION MOBILE ACCUEIL ORIENTATION 18/07/2025
avenant de révision à 'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT
COORDINATION SANTE SOCIAL 17
Accord d'entreprise COORDINATION SANTE SOCIAL 17 08/12/2023
LES ARRONDIS DES RTT
ACCORD
Accord d'entreprise COORDINATION SANTE SOCIAL 17 08/12/2023
JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
COORDINATION SANTE-SOCIAL 172941
Accord d'entreprise COORDINATION SANTE-SOCIAL 172941 29/10/2020
ACCORD ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DES RTT DANS LE CADRE D UN TEMPS PARTIEL
ACCORD
COS
Accord d'entreprise COS 27/11/2019
Avenant N°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE et au dialogue social du 11.12.2018
AVENANT
Accord d'entreprise COS 11/05/2023
Accord collectif fixant les modalités des négociations périodiques obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise COS 11/05/2023
Accord collectif relatif aux modalités de désignation des membres du CSEC de l'UES COS
ACCORD
Accord d'entreprise COS 10/01/2022
accord de substitution dans le cadre de l'intégration des établissements de l'association AREPSHA au sein de la Fondation COS Alexandre Glasberg
ACCORD
CPEAS
Accord d'entreprise CPEAS 15/02/2018
ACCORD : NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD
CPIOF
Accord d'entreprise CPIOF 06/09/2019
protocole d'accord préélectoralpour l'élection du CSE du CPIOF
ACCORD
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