Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 15/03/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 05/03/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 13/10/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 10/12/2020
UN ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LA RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (U.E.S. A'VENIR)
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 22/01/2021
UN ACCORD D'UES CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 06/10/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 29/11/2021
UN ACCORD D'UES CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 29/11/2021
UN ACCORD D'UES CONCERNANT LE DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 18/02/2022
UN ACCORD D'UES CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 03/03/2022
UN ACCORD D'UES CONCERNANT LA COMPOSITION, LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET LES ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 15/04/2022
UN ACCORD D'UES CONCERNANTLE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 27/06/2023
UN ACCORD UES CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 01/06/2023
UN ACCORD UES CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 30/01/2024
UN ACCORD UES CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 22/03/2024
UN ACCORD UES CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 23/04/2024
UN ACCORD UES CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 23/04/2024
UN ACCORD UES CONCERNANT UNE PRIME DE PRESENCE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 31/05/2024
UN ACCORD D'UES CONCERNANT LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 28/04/2025
Un accord d'UES relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 18/06/2025
Un avenant n°1 concernant l'accord NAO signé le 25/06/2025
AVENANT

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 29/09/2025
Accord d'UES relatif à la mise en place d'une prime de présence
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 29/09/2025
Accord d'UES relatif au télétravail 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION MEDICO SOCIALE DES VOSGES 13/10/2025
ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION POUR LA PREPARATION ET LA SUITE DU RECLASSEMENT 15/12/2023
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE EN VUE DE LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Fédération régionale des CIDFF de Bretagne 19/12/2025
Un Accord d'Entreprise sur l'Aménagement et l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD