Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
FEDERATION VILLAGE SAINT JOSEPH
Accord d'entreprise FEDERATION VILLAGE SAINT JOSEPH 23/07/2025
ACCORD FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
FONDAT ABBE PIERRE LOGEMENT DEFAVORISE
Accord d'entreprise FONDAT ABBE PIERRE LOGEMENT DEFAVORISE 30/01/2020
MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
FONDAT ABBE PIERRE LOGEMENT DEFAVORISES
Accord d'entreprise FONDAT ABBE PIERRE LOGEMENT DEFAVORISES 17/12/2020
Avenant N°3 accord classification des emplois et politique salariale
AVENANT
Accord d'entreprise FONDAT ABBE PIERRE LOGEMENT DEFAVORISES 15/01/2021
Accord sur la classification des emplois et la politique salariale
ACCORD
Accord d'entreprise FONDAT ABBE PIERRE LOGEMENT DEFAVORISES 18/03/2021
Accord unanyme de prorogation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise FONDAT ABBE PIERRE LOGEMENT DEFAVORISES 30/03/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD
Accord d'entreprise FONDAT ABBE PIERRE LOGEMENT DEFAVORISES 13/09/2022
Accord collectif sur la mise en place du télétravail au sein de la Fondation Abbé Pierre
ACCORD
Accord d'entreprise FONDAT ABBE PIERRE LOGEMENT DEFAVORISES 15/12/2022
Avenant à l'accord classification des emplois et politique salariale
AVENANT
FONDATION ABBE PIERRE LOGEMENT DEFAVORISE
Accord d'entreprise FONDATION ABBE PIERRE LOGEMENT DEFAVORISE 30/09/2019
AVENANT DE PROROGATION A L'ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET LA POLITIQUE SALARIALE
AVENANT
FONDATION ACOLEA
Accord d'entreprise FONDATION ACOLEA 03/04/2025
Avenant n°2 à l'accord collectif d'établissement du secteur Justice des Mineurs relatif à l'aide à la mobilité
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION ACOLEA 03/04/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE AU SEIN DE LA FONDATION ACOLEA
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION ACOLEA 03/04/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la représentation du personnel au sein de l'Association ACOLEA II
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION ACOLEA 03/04/2025
Avenant N°3 à l' Accord de substitution n°2 - Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et au compte épargne temps
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION ACOLEA 17/04/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES Période 2026 - 2029
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION ACOLEA 17/04/2025
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX TRANSFERTS
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION ACOLEA 17/04/2025
Accord collectif relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION ACOLEA 26/05/2026
Accord collectif d'établissement du secteur Justice des Mineurs relatif à l'aide à la mobilité 2026
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION ACOLEA 26/05/2026
Accord collectif relatif à la prise en charge des frais de transports publics
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION ACOLEA 26/05/2026
Accord collectif relatif au forfait mobilités durables
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION ACOLEA 26/05/2026
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à la représentation du personnel au sein de l'Association ACOLEA II
AVENANT
Accord d'entreprise FONDATION ACOLEA 26/05/2026
Accord collectif relatif aux entretiens professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise FONDATION ACOLEA 26/05/2026
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif au statut de Permanent Lieu de Vie
AVENANT
Fer-Faire
Accord d'entreprise Fer-Faire 16/02/2024
Forfait annuel en jours
ACCORD
Fédération Trisomie 21 France
Accord d'entreprise Fédération Trisomie 21 France 28/05/2020
Accord collectif relatif au décompte et à la période de référence d'acquisition et de prise des congés
ACCORD
Accord d'entreprise Fédération Trisomie 21 France 15/01/2024
Accord relatif à la mise en oeuvre du forfait mobilités durables
ACCORD
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