Accords d'entreprise : Activités juridiques
COUTOT ROEHRIG
Accord d'entreprise COUTOT ROEHRIG 08/10/2024
Avenant n°2/2024 au protocole d'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 1er juin 1999
AVENANT
Accord d'entreprise COUTOT ROEHRIG 18/12/2024
ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE COUTOT ROEHRIG
ACCORD
Accord d'entreprise COUTOT ROEHRIG 18/12/2024
ACCORD PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE COUTOT-ROEHRIG ET SUR LA MISE EN PLACE DES COMMISSIONS DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise COUTOT ROEHRIG 18/12/2024
AVENANT N°1/2025 AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L’AMÉNAGEMENT ET LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 1ER JUIN 1999 de la Société COUTOT-ROEHRIG
AVENANT
Accord d'entreprise COUTOT ROEHRIG 14/01/2025
Accord de négociations annuelles obligatoires (NAO)
ACCORD
COUTOT-ROEHRIG
Accord d'entreprise COUTOT-ROEHRIG 26/12/2023
NAO
ACCORD
CRIFO
Accord d'entreprise CRIFO 17/07/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2017
ACCORD
Accord d'entreprise CRIFO 05/02/2021
Accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise CRIFO 29/12/2020
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CRIFO 01/10/2021
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise CRIFO 08/07/2022
Accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD
CUBE AVOCATS - 3A
Accord d'entreprise CUBE AVOCATS - 3A 26/01/2026
Un Accord sur le Décompte des Congés Payés en Jours Ouvrés Proratisés
ACCORD
CUBE AVOCATS - KCA
Accord d'entreprise CUBE AVOCATS - KCA 26/01/2026
Un Accord sur le Décompte des Congés Payés en Jours Ouvrés Proratisés
ACCORD
CVS
Accord d'entreprise CVS 24/09/2019
Accord sur le recours a la visioconférence pour la tenue des réunions du CSE
ACCORD
DAIRIA AVOCATS
Accord d'entreprise DAIRIA AVOCATS 05/05/2023
Accord relatif à la mise en place de conventions individuelles de forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise DAIRIA AVOCATS 05/12/2024
Accord collectif - période de référence congés payés
ACCORD
DAMC
Accord d'entreprise DAMC 13/05/2020
Accord d'entreprise prévoyant le recours au chômage partiel individualisé
ACCORD
DANIEL FOURNEL, PHILIPPE FAURE, CHRISTOPHE TEYSSIER, ANTOINE BERINCHY ET MORGANE PORTE NOTAIRES ASSOCIES
Accord d'entreprise DANIEL FOURNEL, PHILIPPE FAURE, CHRISTOPHE TEYSSIER, ANTOINE BERINCHY ET MORGANE PORTE NOTAIRES ASSOCIES 31/01/2025
ACCORD ENTREPRISE TELETRAVAIL
ACCORD
DANIELE RAFFIN-RENAND MYRIAM MORET NOT
Accord d'entreprise DANIELE RAFFIN-RENAND MYRIAM MORET NOT 26/03/2019
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER
Accord d'entreprise DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER 18/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES APPLICABLE AUX SALARIES DU SERVICE INFORMATIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER 24/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
DCBM NOTAIRES
Accord d'entreprise DCBM NOTAIRES 31/03/2022
ORAGANISATION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise DCBM NOTAIRES 25/04/2022
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
DE PROTECTION JURIDIQUE ET D ACCOMPAGN
Accord d'entreprise DE PROTECTION JURIDIQUE ET D ACCOMPAGN 07/11/2019
Accord fixant les modalités de déroulement des négociations périodiques obligatoires et précisant les documents remis aux délégués syndicaux
ACCORD
DE TORQUAT DE LA COULERIE EMMANUEL
Accord d'entreprise DE TORQUAT DE LA COULERIE EMMANUEL 06/12/2017
PLAN D'EPARGNE ENTREPRISE
ACCORD
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