Accords d'entreprise : Activités juridiques

Accord d'entreprise COUTOT ROEHRIG 10/12/2018
AVENANT N°1/2018 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise COUTOT ROEHRIG 10/12/2019
avenant n°1/2019 au Protocole d'accord sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise COUTOT ROEHRIG 17/04/2020
Accord d'entreprise sur les congés payés et les jours de récupération
ACCORD

Accord d'entreprise COUTOT ROEHRIG 17/12/2020
Temps de travail : avenant sur la fermeture des jours pour RTT pour 2021
AVENANT

Accord d'entreprise COUTOT ROEHRIG 29/11/2021
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COUTOT ROEHRIG 19/05/2022
Accord portant sur la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise COUTOT ROEHRIG 08/10/2024
Avenant n°2/2024 au protocole d'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 1er juin 1999
AVENANT

Accord d'entreprise COUTOT ROEHRIG 18/12/2024
ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE COUTOT ROEHRIG
ACCORD

Accord d'entreprise COUTOT ROEHRIG 18/12/2024
ACCORD PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE COUTOT-ROEHRIG ET SUR LA MISE EN PLACE DES COMMISSIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COUTOT ROEHRIG 18/12/2024
AVENANT N°1/2025 AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L’AMÉNAGEMENT ET LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 1ER JUIN 1999 de la Société COUTOT-ROEHRIG
AVENANT

Accord d'entreprise COUTOT ROEHRIG 14/01/2025
Accord de négociations annuelles obligatoires (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise COUTOT-ROEHRIG 26/12/2023
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CRIFO 17/07/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CRIFO 05/02/2021
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CRIFO 29/12/2020
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CRIFO 01/10/2021
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CRIFO 08/07/2022
Accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CUBE AVOCATS - 3A 26/01/2026
Un Accord sur le Décompte des Congés Payés en Jours Ouvrés Proratisés
ACCORD

Accord d'entreprise CUBE AVOCATS - KCA 26/01/2026
Un Accord sur le Décompte des Congés Payés en Jours Ouvrés Proratisés
ACCORD

Accord d'entreprise CVS 24/09/2019
Accord sur le recours a la visioconférence pour la tenue des réunions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DAIRIA AVOCATS 05/05/2023
Accord relatif à la mise en place de conventions individuelles de forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise DAIRIA AVOCATS 05/12/2024
Accord collectif - période de référence congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise DAMC 13/05/2020
Accord d'entreprise prévoyant le recours au chômage partiel individualisé
ACCORD

Accord d'entreprise DANIEL FOURNEL, PHILIPPE FAURE, CHRISTOPHE TEYSSIER, ANTOINE BERINCHY ET MORGANE PORTE NOTAIRES ASSOCIES 31/01/2025
ACCORD ENTREPRISE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DANIELE RAFFIN-RENAND MYRIAM MORET NOT 26/03/2019
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD