Accords d'entreprise : Activités juridiques
BMC BIENFAIT MARECHAL
Accord d'entreprise BMC BIENFAIT MARECHAL 11/02/2022
AVENANT DE PROLOGATION A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT
Accord d'entreprise BMC BIENFAIT MARECHAL 22/02/2023
AVENANT DE PROLONGATION A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'APLD
AVENANT
Accord d'entreprise BMC BIENFAIT MARECHAL 27/02/2024
AVENANT DE PROLONGATION A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT
BMC BIENFAIT-MARECHAL
Accord d'entreprise BMC BIENFAIT-MARECHAL 15/02/2021
AVENANT MODIFIANT L’ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE DU 30 NOVEMBRE 2020
AVENANT
BOCCHIO ET ASSOCIES
Accord d'entreprise BOCCHIO ET ASSOCIES 03/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT
BOILEAU AVOCATS-CONSEILS
Accord d'entreprise BOILEAU AVOCATS-CONSEILS 20/07/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
BRAS DE SEINE NOTAIRES CONSEILS
Accord d'entreprise BRAS DE SEINE NOTAIRES CONSEILS 16/04/2024
Un Accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
BREDIN PRAT
Accord d'entreprise BREDIN PRAT 12/12/2019
Accord collectif visant à introduire un décompte du temps de travail en jours sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise BREDIN PRAT 12/12/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise BREDIN PRAT 01/07/2021
Accord collectif visant à introduire le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise BREDIN PRAT 13/09/2023
Accord d'entreprise portant sur le budget des œuvres sociales
ACCORD
BREMENS AVOCATS
Accord d'entreprise BREMENS AVOCATS 22/11/2022
Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours et la déconnexion
ACCORD
BREMENS NOTAIRES
Accord d'entreprise BREMENS NOTAIRES 29/09/2022
Accord relatif au forfait jours et aux congés payés au sein de Bremens Notaires
ACCORD
Accord d'entreprise BREMENS NOTAIRES 28/06/2023
Accord d’entreprise relatif à la mise en place des dispositifs de don de congés payés et de don de temps au profit de « l’Entreprise des possibles »
ACCORD
BREUILLOT & AVOCATS
Accord d'entreprise BREUILLOT & AVOCATS 19/05/2022
Accord sur la réduction du temps de travail et la participation des salariés à la gestion de l'entreprise
ACCORD
BRINGER IP
Accord d'entreprise BRINGER IP 28/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT-JOURS
ACCORD
BRUNO BEDARIDE NOTAIRE
Accord d'entreprise BRUNO BEDARIDE NOTAIRE 05/06/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE concernant les heures supplémentaires
ACCORD
BUREAU DE SIGNIFICATION DE PARIS
Accord d'entreprise BUREAU DE SIGNIFICATION DE PARIS 22/01/2020
PV D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise BUREAU DE SIGNIFICATION DE PARIS 21/07/2021
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BUREAU DE SIGNIFICATION DE PARIS 20/12/2022
Accord relatif à la création du college unique pour les élections professionnelles 2023
ACCORD
Accord d'entreprise BUREAU DE SIGNIFICATION DE PARIS 14/02/2023
ACCORD RELATIF A LA CONSERVATION DE L'ENTITE JURIDIQUE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise BUREAU DE SIGNIFICATION DE PARIS 15/06/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise BUREAU DE SIGNIFICATION DE PARIS 19/06/2024
Negociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
C.J.A AVOCATS ASSOCIES
Accord d'entreprise C.J.A AVOCATS ASSOCIES 09/02/2021
accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD
CABINET BEAUMONT
Accord d'entreprise CABINET BEAUMONT 17/12/2019
UN ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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Faites le premier pas