Accords d'entreprise : Affrètement et organisation des transports

HEPPNER SOCIETE DE TRANSPORTS

Accord d'entreprise HEPPNER SOCIETE DE TRANSPORTS 06/07/2021
Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise HEPPNER SOCIETE DE TRANSPORTS 14/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise HEPPNER SOCIETE DE TRANSPORTS 29/03/2022
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HEPPNER SOCIETE DE TRANSPORTS 26/04/2022
Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HEPPNER SOCIETE DE TRANSPORTS 23/06/2022
Procès-verbal d'accord de fin de négociation obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HEPPNER SOCIETE DE TRANSPORTS 09/10/2023
avenant accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise HEPPNER SOCIETE DE TRANSPORTS 09/10/2023
MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HEPPNER SOCIETE DE TRANSPORTS 06/05/2024
Renouvellement de l'accord d'entreprise Heppner en faveur de l'emploi des travailleurs en situation de handicap pour les années 2024, 2025, 2026.
ACCORD

HESNAULT

Accord d'entreprise HESNAULT 28/05/2018
Procès-verbal Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HESNAULT 23/04/2018
Accord d'établissement sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise HESNAULT 17/12/2018
Accord collectif d'entreprise Etablissements Distincts
ACCORD

Accord d'entreprise HESNAULT 19/02/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise HESNAULT 30/04/2019
Accord de mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise HESNAULT 20/03/2019
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HESNAULT 18/07/2024
Accord de méthode
ACCORD

HILLEBRAND GORI FRANCE

Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE 02/01/2023
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE 20/02/2023
accord prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE 09/03/2023
Accord portant sur l'évolution des salaires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE 09/03/2023
avenant accord télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE 13/04/2023
accord mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE 19/04/2023
accord mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE 19/04/2023
Procès verbal d'accord final NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HILLEBRAND GORI FRANCE 30/05/2023
accord relatif à la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Hillebrand Gori

Accord d'entreprise Hillebrand Gori 11/12/2025
avenant à l'accord portant sur la gestion des fins de carrière
AVENANT

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