Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs

Accord d'entreprise SARL BREZAC ARTIFICES 13/07/2020
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SARL C C C 01/03/2019
Aménagement du temps de travail sur une période pluri-hebdomadaire
ACCORD

Accord d'entreprise SARL DU CHEVAL DE BRONZE 01/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SARL SFP XCAPE 25/09/2021
Accord collectif d'entreprise sur la dérogation du calcul de la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise SARL ZOO DE LA BOISSIERE DU DORE 17/09/2025
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FUSION 04/01/2022
Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LABELLEMONTAGNE LOISIRS INDOOR 88 22/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCENEO 25/06/2025
Accord Collectif d'Entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SCOP A L'ABORD'AGES 16/09/2025
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE 15/12/2017
Accord égalité FH - 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE 15/12/2017
Accord Emploi séniors 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE 01/04/2019
accord d'entreprise relatif à la prolongation de durée des mandats de la représentation du personnel DUP et CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE 01/03/2019
accord sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat issue de la loi portant mesures d'urgences économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE (Accord-Cadre Embauche, Exécution Contrat, Départ) 23/01/2024
Un Accord-Cadre relatif aux Conditions d'Embauche, d'Exécution du Contrat et de Départ
ACCORD

Accord d'entreprise SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE (CDD à Objet Défini) 23/01/2024
Un Accord relatif au CDD à Objet Défini
ACCORD

Accord d'entreprise SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE (Durée Organisation Aménagement Temps Travail) 23/01/2024
Un Accord relatif à la Durée, l'Organisation et l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE (NAO 2023) 28/04/2023
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS DE L'ACCORD CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE (NAO 2025) 02/09/2025
PV NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE (PPV 2022) 27/09/2022
Un Accord Collectif sur le versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE (PPV 2025) 02/09/2025
Un Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE (Télétravail) 23/01/2024
Un Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE Ass. 21/10/2022
Un Accord relatif à la Réduction des Mandats des Elus au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SELLOR 22/09/2020
Accord prolongeant la durée des contrats de travail à durée déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise SELLOR 27/11/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SELLOR 27/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU A L'ISSUE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2020 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD