Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs

Accord d'entreprise SELLOR 04/12/2020
L'accord égalité professionnelle hommes / femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SELLOR 15/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la création de deux niveaux au sein de la CSP Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SELLOR 14/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SELLOR 05/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES ET CONDITIONS D'EXECUTION DU CONTRAT D'UN SALARIE TRAVAILLANT PLUS DE 20 DIMANCHES PAR AN
ACCORD

Accord d'entreprise SELLOR 16/11/2021
Accord sur l'égalité professionnelle femmes-hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEM DES PORTS DE PLAISANCE ET EQUIPEMENTS PUBLICS DE LOISIRS DU PAYS DE LORIENT - SELLOR 23/09/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SEM DES PORTS DE PLAISANCE ET EQUIPEMENTS PUBLICS DE LOISIRS DU PAYS DE LORIENT - SELLOR 23/12/2024
Un accord sur l'égalité professionnelle femmes-hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEM DES PORTS DE PLAISANCE ET EQUIPEMENTS PUBLICS DE LOISIRS DU PAYS DE LORIENT - SELLOR 05/08/2025
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise SEM DES PORTS DE PLAISANCE ET EQUIPEMENTS PUBLICS DE LOISIRS DU PAYS DE LORIENT - SELLOR 19/12/2025
Accord d'entreprise conclu à l'issu des négociation obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEM DES PORTS DE PLAISANCE ET EQUIPEMENTS PUBLICS DE LOISIRS DU PAYS DE LORIENT - SELLOR 19/12/2025
Accord d'entreprise de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SEM DES PORTS DE PLAISANCE ET EQUIPEMENTS PUBLICS DE LOISIRS DU PAYS DE LORIENT - SELLOR 19/12/2025
Accord d'adaptation SEM Sellor SPL Compagnie des Ports du Morbihan
ACCORD

Accord d'entreprise SEMBA 17/04/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise SILLAGES 04/06/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SILLAGES 06/12/2023
Avenant à l'accord d’entreprise sur l’organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SILLAGES 16/12/2025
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise Organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SILLAGES 20/02/2026
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SINGER BOX 03/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE D'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SNC LA LOUE 22/06/2021
Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SNC LA LOUE 20/09/2022
LA CONVENTION D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE L'INTEGRATION DES SALARIES DE LA SNC LA LOUE DANS L'UES RECREA
ACCORD

Accord d'entreprise SNOWWORLD AMNEVILLE 04/05/2022
Avenant de révision partielle de l'accord d'entreprise de substitution relatif à la durée et l'organisation du travail
AVENANT

Accord d'entreprise SNOWWORLD AMNEVILLE 21/02/2025
AVENANT DE REVISION PARTIELLE DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SNOWWORLD AMNEVILLE 27/11/2025
VENANT DE REVISION PARTIELLE DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE BORDELAISE DE SPORTS ET LOISIRS 26/01/2021
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU 17/12/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D ETE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU PORT DE FREJUS 17/12/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE FIN D ANNEE
ACCORD