Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DE GESTION DU PORT DE BANDOL
Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DE GESTION DU PORT DE BANDOL 27/12/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 8 AVRIL 2010
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DE GESTION DU PORT DE BANDOL 20/08/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 27/12/2022
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE DE GESTION DU PORT DE BANDOL 17/09/2025
Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise du 27 décembre 2022
AVENANT
SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE AQUAL
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE AQUAL 28/11/2017
Prorogation des mandats des délégués du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU CENTRE AQUAL 08/02/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD
SOCIETE DU GOLF DE DIVONNE
Accord d'entreprise SOCIETE DU GOLF DE DIVONNE 08/12/2023
ACCORD DE REVISION PORTANT AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOLEYO
Accord d'entreprise SOLEYO 20/06/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SPA AVENUE
Accord d'entreprise SPA AVENUE 15/12/2021
accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SPA AVENUE 24/01/2023
accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SPA AVENUE 10/07/2026
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD
SPA AVENUE 51
Accord d'entreprise SPA AVENUE 51 15/12/2021
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SPA AVENUE 51 10/07/2026
Un accord portant sur le travail de nuit
ACCORD
SPL CHAMBLEY - MADINE
Accord d'entreprise SPL CHAMBLEY - MADINE 26/01/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - NEGOCIATIONS ANNUELLES DE L’ANNEE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SPL CHAMBLEY - MADINE 26/08/2022
ACCORD DE PROLONGATION DU DELAI DE SURVIE
ACCORD
Accord d'entreprise SPL CHAMBLEY - MADINE 03/12/2024
ACCORD COLLECTIF DU 03 DECEMBRE 2024NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'ANNEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SPL CHAMBLEY - MADINE 21/10/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU SEIN DE LA SPL CHAMBLEY-MADINEDANS LE PROLONGEMENT DU TRANSFERT DES SALARIES DE DROIT PRIVE DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU LAC DE MADINE
ACCORD
Accord d'entreprise SPL CHAMBLEY - MADINE 08/12/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'ANNEE 2025 ACCORD COLLECTIF DU 08 DECEMBRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SPL CHAMBLEY - MADINE 28/07/2026
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD DE SUBSTITUTION DU 21 OCTOBRE 2022 PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU SEIN DE LA SPL CHAMBLEY-MADINE
AVENANT
SPL CHAMBLEY MADINE
Accord d'entreprise SPL CHAMBLEY MADINE 06/12/2023
ACCORD COLLECTIF DU 6 DECEMBRE 2023 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'ANNEE 2023
ACCORD
SPL ENFANCE JEUNESSE MEDULLIENNE
Accord d'entreprise SPL ENFANCE JEUNESSE MEDULLIENNE 21/12/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES INDEMNITES KMS
ACCORD
SPL SEINE-EURE EVENEMENTS
Accord d'entreprise SPL SEINE-EURE EVENEMENTS 26/02/2025
Accord d'entreprise sur la durée et l'organisation du travail
ACCORD
SUPERPOSITION
Accord d'entreprise SUPERPOSITION 18/02/2021
Accord d'entreprise sur l'acquisition des congés payés
ACCORD
SWING
Accord d'entreprise SWING 07/12/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU LAC DE MADINE
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU LAC DE MADINE 29/11/2019
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE NAO 2019
ACCORD
SYNDICAT MIXTE DU LAC DE MADINE
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DU LAC DE MADINE 21/11/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD
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