Accords d'entreprise : Autres activités récréatives et de loisirs
SPA AVENUE
Accord d'entreprise SPA AVENUE 24/01/2023
accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SPA AVENUE 10/07/2026
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD
SPA AVENUE 51
Accord d'entreprise SPA AVENUE 51 15/12/2021
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SPA AVENUE 51 10/07/2026
Un accord portant sur le travail de nuit
ACCORD
SPL CHAMBLEY - MADINE
Accord d'entreprise SPL CHAMBLEY - MADINE 26/01/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - NEGOCIATIONS ANNUELLES DE L’ANNEE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SPL CHAMBLEY - MADINE 26/08/2022
ACCORD DE PROLONGATION DU DELAI DE SURVIE
ACCORD
Accord d'entreprise SPL CHAMBLEY - MADINE 03/12/2024
ACCORD COLLECTIF DU 03 DECEMBRE 2024NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'ANNEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SPL CHAMBLEY - MADINE 21/10/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU SEIN DE LA SPL CHAMBLEY-MADINEDANS LE PROLONGEMENT DU TRANSFERT DES SALARIES DE DROIT PRIVE DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU LAC DE MADINE
ACCORD
Accord d'entreprise SPL CHAMBLEY - MADINE 08/12/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'ANNEE 2025 ACCORD COLLECTIF DU 08 DECEMBRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SPL CHAMBLEY - MADINE 28/07/2026
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD DE SUBSTITUTION DU 21 OCTOBRE 2022 PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU SEIN DE LA SPL CHAMBLEY-MADINE
AVENANT
SPL CHAMBLEY MADINE
Accord d'entreprise SPL CHAMBLEY MADINE 06/12/2023
ACCORD COLLECTIF DU 6 DECEMBRE 2023 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE L'ANNEE 2023
ACCORD
SPL ENFANCE JEUNESSE MEDULLIENNE
Accord d'entreprise SPL ENFANCE JEUNESSE MEDULLIENNE 21/12/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES INDEMNITES KMS
ACCORD
SPL SEINE-EURE EVENEMENTS
Accord d'entreprise SPL SEINE-EURE EVENEMENTS 26/02/2025
Accord d'entreprise sur la durée et l'organisation du travail
ACCORD
SUPERPOSITION
Accord d'entreprise SUPERPOSITION 18/02/2021
Accord d'entreprise sur l'acquisition des congés payés
ACCORD
SWING
Accord d'entreprise SWING 07/12/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU LAC DE MADINE
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU LAC DE MADINE 29/11/2019
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE NAO 2019
ACCORD
SYNDICAT MIXTE DU LAC DE MADINE
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DU LAC DE MADINE 21/11/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DU LAC DE MADINE 03/12/2018
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE NEGOCIATIONS ANNUELLES DE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DU LAC DE MADINE 14/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE DU LAC DE MADINE 14/10/2019
AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX
AVENANT
TEAM JOLOKIA
Accord d'entreprise TEAM JOLOKIA 25/07/2018
Accord d'entreprise portant sur le repos quotidien et hebdomadaire, le nombre de jours au forfait
ACCORD
Accord d'entreprise TEAM JOLOKIA 25/07/2018
Accord d'entreprise portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD
TF1 FACTORY
Accord d'entreprise TF1 FACTORY 17/07/2023
Accord d'entreprise des personnels de production, techniques et administratifs de TF1 FACTORY
ACCORD
Accord d'entreprise TF1 FACTORY 22/08/2023
Accord d'entreprise des personnels de production, techniques et administratifs de TF1 Factory
ACCORD
THE END
Accord d'entreprise THE END 20/01/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD
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Faites le premier pas