Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage

Accord d'entreprise CARRIER FRANCE SCS 18/11/2022
Accord relatif au dialogue social au sein de la société Carrier France SCS
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER FRANCE SCS 26/01/2023
Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER FRANCE SCS 06/04/2023
Accord catégoriel relatif à la création d'un groupe fermé dans le cadre de l'application de la classification conventionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER FRANCE SCS 05/06/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER FRANCE SCS 05/06/2023
Accord sur les périphériques de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER FRANCE SCS 08/11/2023
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER FRANCE SCS 08/11/2023
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER FRANCE SCS 23/11/2023
Accord relatif à la mise en place du travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER FRANCE SCS 07/02/2024
Accord relatif au calendrier de négociations sociales 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER FRANCE SCS 05/03/2024
Accord relatif aux NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER FRANCE SCS 24/02/2025
Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER FRANCE SCS 04/03/2025
Avenant dialogue social 2025
AVENANT

Accord d'entreprise CARRIER FRANCE SCS 03/11/2025
Accord vote électronique élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CATRYBAYART 19/12/2024
ACCORD DFS
ACCORD

Accord d'entreprise CATRYBAYART 24/06/2025
ACCORD ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE FIDELITE
ACCORD

Accord d'entreprise CHADAPAUX 28/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHADAPAUX 20/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHADAPAUX 19/09/2024
ACCORD SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise CHAFFOTEAUX 27/01/2021
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MIXITE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LE DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT

Accord d'entreprise CHAUFFAMAT 27/08/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime complémentaire obligatoire frais de santé pour les salariés cadres et non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUFFAMAT 27/08/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime complémentaire obligatoire de prévoyance pour les salariés non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUFFAMAT 27/08/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime complémentaire obligatoire de prévoyance pour les salariés cadres
ACCORD

Accord d'entreprise COMAP SA 25/02/2019
ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL 2019 - Accord sur les modalités d'application de la réduction d'horaire d'une 1/2 heure hebdomadaire
ACCORD

Accord d'entreprise COMAP SA 25/03/2019
Accord 2019 portant sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise COMAP SA 24/02/2021
AVENANT ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - ANNEE 2021
AVENANT