Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALES DE LA HAUTE SAVOIE 28/05/2024
AVENANT N°2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE HAUTE LOIRE 15/10/2018
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE HAUTE LOIRE 02/07/2021
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE HAUTE LOIRE 02/07/2021
Protocole d’accord relatif à l'utilisation des Technologies d'information et de Communication par les organisations syndicales et le Comité Sociale et Economique au Titre des Activités Sociales et Culturelle Inter Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE HAUTE LOIRE 09/12/2021
Protocole d'accord de méthode sur les négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE HAUTE LOIRE 03/02/2022
Avenant au protocole d'accord de méthode sur les négociation obligatoires
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE HAUTE LOIRE 21/04/2022
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE HAUTE LOIRE 27/09/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L'EGALITE DES CHANCES - RESPONSABILITE SOCIALE DE L'EMPLOYEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE HAUTE LOIRE 30/11/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE HAUTE LOIRE 13/02/2023
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITE DURABLE
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE HAUTE LOIRE 26/11/2024
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE LOIRE 11/01/2019
Protocole d'accord de méthode sur les négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE LOIRE 25/10/2019
Protocole d'accord relatif au télétravail au sein de la CAF de la Haute-Loire
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES 30/10/2017
le protocole d'accord sur le don de jours entre salariés
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES 30/10/2017
l'avenant n° 1 au protocole d'accord relatif au travail à distance
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES-MARITIMES 13/10/2025
ACCORD Promotion de la diversité, de l'égalité des chances et de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et gestion des carrières
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ALPES-MARITIMES 01/12/2025
Mise en place du vote électrique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES D INDR 11/12/2018
le protocole d'accord relatif à la mise en oeuvre du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'AIN 25/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'AVEYRON 05/03/2021
ACCORD RELATIF A L UTILISATION DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DE COMMUNICATION PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'AVEYRON 31/05/2021
AVENANT A L ACCORD LOCAL RELATIF A L UTILISATION DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DE COMMUNICATION PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE L'AVEYRON 05/03/2021
ACCORD RELATIF A L UTILISATION DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DE COMMUNICATION PAR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Savoie 26/09/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse d'allocations familiales 22/12/2025
Protocole d'accord sur l'adoption du vote électronique à la Caf du Gard
ACCORD

Accord d'entreprise Caisse d'allocations familiales 06/10/2025
Protocole d'accord relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD