Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA 29/05/2019
accord portant sur la mise en place du comité social et économique à la caf de la Nièvre
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA 06/07/2020
accord relatif à l'accès des organisations syndicales aux nouvelles technologies d'information et de communication
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA 13/03/2020
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE VIENNE 14/01/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MARTINIQUE 28/01/2022
Protocole d’accord pré-électoral relatif aux élections des représentants du personnel au Conseil d’Administration
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MARTINIQUE 19/05/2022
Protocole d'accord Renouvellement du Comité Social Économique de la Caf de la Martinique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CORREZE 09/07/2020
Protocole d'accord relatif au recours au vote électronique pour les élections des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CORREZE 17/07/2020
Protocole d'accord relatif à la mise en place du télé travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CORREZE 31/03/2021
Protocole d'accord concernant le forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CORREZE 11/05/2022
Avenant n° 1 au Protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CORREZE 11/05/2022
Avenant n°1 au Pa relatif au recours au vote électronique pour les élections des représentants du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CORREZE 11/05/2022
Avenant n° 14 au PA relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CORREZE 19/09/2022
Avenant n° 1 Protocole d'accord relatif à la mise en œuvre du télé travail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CORREZE 10/06/2024
Protocole d'accord 2024 relatif à la revalorisation de la prise en charge des abonnements de transport
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CORREZE 04/10/2024
Avenant n° 2 Protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CREUSE 27/09/2018
Avenant N°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 03 juillet 2001
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CREUSE 03/02/2020
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CREUSE 15/04/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE NE PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CREUSE 15/03/2023
Protocole d'accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique de la Caf de la Creuse
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CREUSE 20/06/2023
Protocole d'accord relatif aux élections de renouvellement des membres du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CREUSE 04/07/2023
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CREUSE 29/04/2024
AVENANT 1 ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CREUSE 29/04/2024
Accord de méthode relative à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CREUSE 27/05/2024
Avenant à l'accord de méthode relatif à la négociation annuelle obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA CREUSE 18/02/2025
Protocole d'accord relatif à la mise en oeuvre de la journée de solidarité
ACCORD