Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE 24/11/2021
accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE 15/12/2021
Accord relatif aux horaires individualisés
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE 15/12/2021
Accord relatif à la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE 15/12/2021
Accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE 15/12/2021
Accord relatif à la mise en place des conventions de forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE 15/12/2021
Accord relatif aux modalités d'accomplissement de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE 01/02/2022
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social économique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE 16/01/2025
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE PAR SIGNATURE UNANIME
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MARNE 26/06/2018
Un accord portant sur la durée des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MARTINIQUE 11/09/2017
AVENANT N°2 AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MARTINIQUE 15/04/2019
Protocole d'accord sur la mise en place du CSE de la Caf de la Martinique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MARTINIQUE 22/03/2019
Télétravail au sein de la Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 18/10/2019
Protocole d'accord local relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 05/06/2023
Protocole d'accord relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 08/04/2019
Accord relatif à la mise en oeuvre de la journée de solidarité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 05/08/2020
accord relatif à la mise en œuvre de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 02/03/2020
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 19 juin 2001
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 10/09/2020
avenant à l'avenant du 02 mars 2020 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 19 juin 2001
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 14/04/2021
accord relatif à la mise en œuvre de la journée de solidarité 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 27/05/2021
Avenant au protocole d'accord relatif au télétravail du 16 mars 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 16/03/2021
Protocole d'accord relatif au teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 12/05/2022
Protocole d'accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 12/05/2022
Accord relatif à la mise en place de la convention forfait-jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 24/05/2022
Avenant au protocole d'accord relatif à la mise en place de la convention de forfait jours du 12 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 12/05/2022
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD