Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 20/10/2022
Protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 10/05/2023
Accord relatif à la mise en œuvre de la journée de solidarité 2023 2024 2025 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 25/04/2023
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 25/03/2024
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 24/04/2024
Avenant au protocole d'accord relatif au télétravail du 25 mars 2024
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 24/09/2024
AVENANT A L ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA JOURN2E DE SOLIDARITE 2023 2024 2025 2026 du 10 mai 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 19/11/2025
Mise oeuvre du vote électronique pour les élections des représentants du personnel au conseil d'administration 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 05/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 05/07/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 14/02/2019
Protocole d'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 27/02/2020
Avenant au protocole d'accord sur le travail à distance du 27 juin 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 11/03/2020
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 16/10/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'accès des organisations syndicales aux nouvelles technologies d'information et de communication
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 19/01/2021
Protocole d'Accord sur la Travail à Distance
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 10/02/2022
protocole d'accord préelectoral
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 02/06/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 07/04/2022
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 02/06/2022
AVENANT AU PROTOCOLE D ACCORD SUR LE TRAVAIL A DISTANCE
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 09/11/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'accés des organisations syndicales aux nouvelles technologies d'information et de communication
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 26/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 05/07/2023
Travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 03/08/2023
Convention forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 19/11/2021
Avenant au protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 19/04/2023
PROTOCOLE D ACCORD RELATIF A LA PROMOTION DE LA DIVERSITE ET DE L EGALITE DES CHANCEES ET A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise caisse d'allocations familiales de la Savoie 05/09/2023
Avenant n°2 au protocole d'accord du 2 novembre 2020 relatif au télétravail au sein de la Caf de la Savoie
AVENANT