Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MARTINIQUE

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MARTINIQUE 15/04/2019
Protocole d'accord sur la mise en place du CSE de la Caf de la Martinique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MARTINIQUE 22/03/2019
Télétravail au sein de la Caisse d'Allocations Familiales de la Martinique
ACCORD

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 18/10/2019
Protocole d'accord local relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MOSELLE 05/06/2023
Protocole d'accord relatif au recours au vote électronique
ACCORD

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 08/04/2019
Accord relatif à la mise en oeuvre de la journée de solidarité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 05/08/2020
accord relatif à la mise en œuvre de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 02/03/2020
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 19 juin 2001
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 10/09/2020
avenant à l'avenant du 02 mars 2020 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 19 juin 2001
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 14/04/2021
accord relatif à la mise en œuvre de la journée de solidarité 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 27/05/2021
Avenant au protocole d'accord relatif au télétravail du 16 mars 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 16/03/2021
Protocole d'accord relatif au teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 12/05/2022
Protocole d'accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 12/05/2022
Accord relatif à la mise en place de la convention forfait-jours
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 24/05/2022
Avenant au protocole d'accord relatif à la mise en place de la convention de forfait jours du 12 mai 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 12/05/2022
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 20/10/2022
Protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 10/05/2023
Accord relatif à la mise en œuvre de la journée de solidarité 2023 2024 2025 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 25/04/2023
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 25/03/2024
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 24/04/2024
Avenant au protocole d'accord relatif au télétravail du 25 mars 2024
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 24/09/2024
AVENANT A L ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA JOURN2E DE SOLIDARITE 2023 2024 2025 2026 du 10 mai 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA NIEVRE 19/11/2025
Mise oeuvre du vote électronique pour les élections des représentants du personnel au conseil d'administration 2026
ACCORD

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 05/07/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 05/07/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

caisse d'allocations familiales de la Savoie

Accord d'entreprise caisse d'allocations familiales de la Savoie 05/09/2023
Avenant n°2 au protocole d'accord du 2 novembre 2020 relatif au télétravail au sein de la Caf de la Savoie
AVENANT

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