Accords d'entreprise : Distribution sociale de revenus

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 05/07/2023
Accord de Méthode
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 13/03/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en œuvre de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 25/06/2024
Avenant n°4 au Protocole d'accord relatif à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 25/06/2024
Protocole d'accord relatif aux horaires individualisés
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 27/11/2024
Protocole d'accord relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 07/11/2024
Avenant au protocole d'accord relatif à la mise en place de la convention forfait jours à la Caf de la Vienne
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 06/01/2025
Avenant au protocole d'accord de méthode de la Caf de la Vienne du 05/07/2023
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 18/02/2025
Avenant au protocole d'accord relatif au recours au vote électronique pour les électroniques
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VIENNE 05/09/2025
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIR ET CHER 16/02/2021
avenant de revision de l'accord sur le travail à distance signe le 6 février 2018 Caf de loir et Cher le 16 février 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 14/06/2018
Un Accord d'Entreprise sur la Mise en Place de l'Indemnité Kilométrique Vélo
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 17/10/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles au Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE 25/11/2024
Protocole d'accord relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE 11/06/2018
Un Avenant à l'Accord Collectif d'Entreprise relatif à l'Aménagement & à la Réduction du Temps de Travail du 19/04/2001, portant sur le Forfait Annuel en Jours
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOT ET GARONNE 18/06/2019
Accord relatif au travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MAI 13/02/2018
Accord relatif à la promotion de la diversité et de l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MAI 27/02/2018
Avenant à l'accord collectif du 23 juillet 2012 sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MAI 17/04/2018
Accord sur le travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MAINE-ET-LOIRE 16/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au fonctionnement du comité social économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MAINE-ET-LOIRE 22/11/2023
Protocole d'accord relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MAINE-ET-LOIRE 21/06/2024
Protocole d'accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MAINE-ET-LOIRE 21/09/2023
Travail à distance
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MAINE-ET-LOIRE 20/03/2025
Protocole d'accord relatif à la promotion de la diversité et à l'égalité des chances
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MEURTHE ET MOSELLE 29/11/2021
Un accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections 2022 des représentants du personnel au Conseil d'Administration de la CAF de Meurthe et Moselle
ACCORD

Accord d'entreprise CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEI 22/09/2017
AVENANT AU REGLEMENT D'HORAIRES VARIABLES DU 01.06.2006
AVENANT