Accords d'entreprise : Edition de revues et périodiques

Accord d'entreprise MEDIA DATA SERVICES 02/04/2021
Accord don de congés
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIA DATA SERVICES 10/07/2025
PROTOCOLE D’ACCORD 2025 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 26/09/2017
Accord dans le cadre de la NAO année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 21/11/2018
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 14/01/2019
ACCORD RELATIF A LA DEONTOLOGIE DES JOURNALISTES
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 04/07/2019
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 01/04/2020
ACCORD RELATIF AU REPORT DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 14/10/2020
ACCORD POUR L'UTILISATION DU VOTE ELECTRONIQUE AUX ELECTIONS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 14/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 01/12/2020
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 04/11/2020
ACCORD SUR L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 10/03/2021
ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR LES ANNEES 2021 A 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 12/07/2021
Accord affectation des sommes collectées par le Centre Français de la Copie de 2019 à 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 12/07/2021
AVENANT A L'ACCORD SUR L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES MILAN PRESSE-EDITIONS MILAN daté du 04/11/20
AVENANT

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 11/06/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 30/06/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 15/02/2023
ACCORD TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES MILAN PRESSE - EDITIONS MILAN
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 15/02/2023
ACCORD GEPP Chapitre 1 relatif à l'accompagnement du renouvellement des générations au sein de l'UES MILAN PRESSE - EDITIONS MILAN
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 30/06/2023
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 19/09/2023
Accord Collectif relatif à la mise en place du CSE et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 19/09/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 des représentants du Personnel au Comité Social et Economique de l'UES MILAN PRESSE - EDITIONS MILAN
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 19/12/2023
Avenant de refonte de l’Accord collectif « Incapacité – Invalidité - Décès »
AVENANT

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 01/07/2024
Accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 15/05/2025
Accord portant application de l’article L 218-5 du code de la propriété intellectuelle relatif à la détermination de la part appropriée et équitable de la rémunération des journalistes au sein de la société Milan Presse
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 30/06/2025
Avenant à l'avenant de refonte de l'accord collectif Incapacité Invalidité Décès daté du 19 décembre 2023
AVENANT