Accords d'entreprise : Edition de revues et périodiques
LEXTENSO
Accord d'entreprise LEXTENSO 24/09/2024
Avenant de prorogation de l’accord relatif aux entretiens professionnels incluant la formation éligible de l’article L.6315-1, II du code du travail en date du 6 mars 2020
AVENANT
Accord d'entreprise LEXTENSO 14/01/2025
Accord d'entreprise relatif aux droits d'auteur des journalistes professionnels au sein de la société Lextenso
ACCORD
Accord d'entreprise LEXTENSO 03/04/2025
Avenant n°2 au règlement d’horaires individualisés en date du 15 janvier 2024
AVENANT
Accord d'entreprise LEXTENSO 10/07/2025
Avenant n°2 à l’accord d’entreprise relatif au télétravail à domicile au sein de Lextenso
AVENANT
Accord d'entreprise LEXTENSO 15/10/2025
Accord d’entreprise relatif aux entretiens professionnels au sein de la société Lextenso
ACCORD
LIBRAIRIE DES ANTIQUAIRES-LIBRAIRIE DE LA GAZETTE
Accord d'entreprise LIBRAIRIE DES ANTIQUAIRES-LIBRAIRIE DE LA GAZETTE 28/06/2021
Accord d'Entreprise Aménagement du Temps de Travail et Télétravail
ACCORD
LIEN SOCIAL
Accord d'entreprise LIEN SOCIAL 09/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE VISANT L'ADOPTION D'UNE CHARTE D'ETHIQUE PROFESSIONNELLE DES JOURNALISTES
ACCORD
LIEN SOCIAL SARL
Accord d'entreprise LIEN SOCIAL SARL 09/04/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel
ACCORD
MALESHERBES PUBLICATIONS
Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 20/12/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 15/10/2020
Accord modifiant les modalités d'organisation de l’entretien professionnel au titre des années 2020 et 2021
ACCORD
Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 30/12/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - ARTICLE L 132.27 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 20/04/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 17/02/2022
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 30/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE ARTICLE L 132.27 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 21/12/2022
ACCORD RELATIF À L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 20/12/2022
Accord Compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 30/11/2023
Accord relatif au droit à la déconnexion et aux modalités de conciliation de la vie personnelle et professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 21/12/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 02/01/2024
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 19/12/2022
Procès-verbal relatif aux négociations obligatoires de 2022
ACCORD
Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 07/11/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES CONDITIONS D’EXPLOITATION DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE DES JOURNALISTES DU 19 NOVEMBRE 2012
AVENANT
Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 02/01/2025
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 19/12/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 06/03/2025
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 27/01/2026
Accord relatif à la mise en œuvre d'une rupture conventionnelle collective
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas