Accords d'entreprise : Enseignement primaire

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (36 accords)

AGEA MONGRE

Accord d'entreprise AGEA MONGRE 22/10/2019
PROCES VERBAL D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

ASSO CALANDRETA

Accord d'entreprise ASSO CALANDRETA 21/06/2019
Accord sur l'organisation du temps de travail et la rémunération au sein de l'association Calandreta Paulina
ACCORD

ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE 01/07/2019
PROTOCOLE D ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'ECOLE OZANAM

Accord d'entreprise ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'ECOLE OZANAM 20/09/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Association Immobilière de l'Ecole Ozanam
ACCORD

CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC

Accord d'entreprise CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC 04/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC 04/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAU

Accord d'entreprise ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAU 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAU 22/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAU 25/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU CSE - EIB MONCEAU
ACCORD

GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT PAUL

Accord d'entreprise GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SAINT PAUL 04/06/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

INSTITUTION SAINT CHARLES

LA SOURCE ASSOC EDUCATION NOUVELLE

Accord d'entreprise LA SOURCE ASSOC EDUCATION NOUVELLE 16/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

MARYMOUNT SCHOOL ASSOCIATION

Accord d'entreprise MARYMOUNT SCHOOL ASSOCIATION 29/06/2018
Accord de négociation annuelle d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MARYMOUNT SCHOOL ASSOCIATION 29/06/2018
Procès-verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

OGEC BOURG BRESSE JEANNE D ARC

Accord d'entreprise OGEC BOURG BRESSE JEANNE D ARC 18/03/2019
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

OGEC DE L'ECOLE ST JOSEPH

Accord d'entreprise OGEC DE L'ECOLE ST JOSEPH 15/01/2018
PV d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DE L'ECOLE ST JOSEPH 15/01/2018
NAO - Accord relatif aux salaires effectis - Prime de Noël - revalorisation des rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DE L'ECOLE ST JOSEPH 15/01/2018
PV d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DE L'ECOLE ST JOSEPH 15/01/2018
NAO - Accord relatif aux salaires effectis - Prime de Noël - revalorisation des rémunérations
ACCORD

OGEC DE PONT L'ABBE-ST GABRIEL

Accord d'entreprise OGEC DE PONT L'ABBE-ST GABRIEL 22/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

OGEC ECOLE SAINT JEAN BAPTISTE

Accord d'entreprise OGEC ECOLE SAINT JEAN BAPTISTE 12/03/2019
Accord d'entreprise Prime Exceptionnelle Pouvoir d'Achat
ACCORD

OGEC François GONDIN

Accord d'entreprise OGEC François GONDIN 20/09/2019
UN ACCORD PARTIEL SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

OGEC GASNIER GUY STE BATHILDE

Accord d'entreprise OGEC GASNIER GUY STE BATHILDE 14/03/2019
accord d'établissement
ACCORD

OGEC GEX JEANNE D ARC

Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 20/06/2018
Accord d'entreprise instituant des primes pour la VIE CHERE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 23/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE A DURÉE DÉTERMINÉE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 19/12/2019
NAO 2019
ACCORD

OGEC JEANNE D'ARC

Accord d'entreprise OGEC JEANNE D'ARC 21/03/2019
UN ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

OGEC MESSIMY

Accord d'entreprise OGEC MESSIMY 05/07/2018
Accord relatif à la gestion annuelle des congés payés
ACCORD

OGEC SAINT LOUIS MONTCALM

Accord d'entreprise OGEC SAINT LOUIS MONTCALM 06/11/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité d'entreprise et des membres du CHSCT
ACCORD

OGEC VILLEFRANCHE ND MONGRE

Accord d'entreprise OGEC VILLEFRANCHE ND MONGRE 21/10/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

ORGANI GEST COLLEGE CATHOLIQUE M. ROBI

ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT 21/05/2019
ACCORD N.A.O. 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT 02/07/2019
JOURNEE DE SOLIDARITE - EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT 18/06/2019
Accord AVANTAGE EN NATURE REPAS - PRIME DE NOEL - FONDS SOCIAL CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT 21/05/2019
ACCORD ADAPTANT LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

ORGANISME DE GESTION DE SAINTE MARTHE