Accords d'entreprise : Enseignement primaire
AGEA MONGRE
Accord d'entreprise AGEA MONGRE 22/10/2019
PROCES VERBAL D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
AGEA MONT BLANC
Accord d'entreprise AGEA MONT BLANC 07/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AGEA MONT BLANC 10/10/2022
Accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
ASS DIWAN
Accord d'entreprise ASS DIWAN 23/10/2023
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du travail
ACCORD
ASS GEST STE FOY INSTIT ST DOMINIQUE
Accord d'entreprise ASS GEST STE FOY INSTIT ST DOMINIQUE 22/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES
ACCORD
ASSO CALANDRETA
Accord d'entreprise ASSO CALANDRETA 21/06/2019
Accord sur l'organisation du temps de travail et la rémunération au sein de l'association Calandreta Paulina
ACCORD
ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ASSOMPTION
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ASSOMPTION 22/12/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ASSOMPTION 16/12/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ASSOMPTION 18/11/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ASSOMPTION 20/12/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE 01/07/2019
PROTOCOLE D ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE ET DU LYCEE CATHOLIQUES PRIVES LA SALLE SAINT-CHARLES
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE ET DU LYCEE CATHOLIQUES PRIVES LA SALLE SAINT-CHARLES 31/03/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021-2022
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE ET DU LYCEE CATHOLIQUES PRIVES LA SALLE SAINT-CHARLES 01/06/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022-2023
ACCORD
ASSOCIATION GRAINES DE VIE. FAMILLES RURALES D'ETEAUX
Accord d'entreprise ASSOCIATION GRAINES DE VIE. FAMILLES RURALES D'ETEAUX 31/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'ECOLE OZANAM
Accord d'entreprise ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'ECOLE OZANAM 20/09/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Association Immobilière de l'Ecole Ozanam
ACCORD
ASSOCIATION IRIS HOARAU
Accord d'entreprise ASSOCIATION IRIS HOARAU 30/06/2023
CONVENTION DE FORFAIT JOURS
ACCORD
CALANDRETA DEL PAIS MURETHIN
Accord d'entreprise CALANDRETA DEL PAIS MURETHIN 12/12/2022
Accor d'entreprise
ACCORD
CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC
Accord d'entreprise CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC 04/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC 04/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAU
Accord d'entreprise ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAU 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAU 22/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAU 25/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU CSE - EIB MONCEAU
ACCORD
ECOLE PRIMAIRE PRIVEE
Accord d'entreprise ECOLE PRIMAIRE PRIVEE 16/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
ENSEIGNEMENTS ET LOISIRS EDUCATIFS
Accord d'entreprise ENSEIGNEMENTS ET LOISIRS EDUCATIFS 29/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE- ANNEE 2021-2022
ACCORD
Accord d'entreprise ENSEIGNEMENTS ET LOISIRS EDUCATIFS 29/08/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2022-2023
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