Accords d'entreprise : Enseignement primaire

AGEA MONGRE

Accord d'entreprise AGEA MONGRE 22/10/2019
PROCES VERBAL D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

AGEA MONT BLANC

Accord d'entreprise AGEA MONT BLANC 07/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGEA MONT BLANC 10/10/2022
Accord d'entreprise organisant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

ASS DIWAN

Accord d'entreprise ASS DIWAN 23/10/2023
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du travail
ACCORD

ASS GEST STE FOY INSTIT ST DOMINIQUE

Accord d'entreprise ASS GEST STE FOY INSTIT ST DOMINIQUE 22/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITÉS DURABLES
ACCORD

ASSO CALANDRETA

Accord d'entreprise ASSO CALANDRETA 21/06/2019
Accord sur l'organisation du temps de travail et la rémunération au sein de l'association Calandreta Paulina
ACCORD

ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ASSOMPTION

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ASSOMPTION 22/12/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ASSOMPTION 16/12/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ASSOMPTION 18/11/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ETABLISSEMENTS DE L'ASSOMPTION 20/12/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE 01/07/2019
PROTOCOLE D ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

ASSOCIATION DE GESTION DU COLLEGE ET DU LYCEE CATHOLIQUES PRIVES LA SALLE SAINT-CHARLES

ASSOCIATION GRAINES DE VIE. FAMILLES RURALES D'ETEAUX

Accord d'entreprise ASSOCIATION GRAINES DE VIE. FAMILLES RURALES D'ETEAUX 31/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'ECOLE OZANAM

Accord d'entreprise ASSOCIATION IMMOBILIERE DE L'ECOLE OZANAM 20/09/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'Association Immobilière de l'Ecole Ozanam
ACCORD

ASSOCIATION IRIS HOARAU

Accord d'entreprise ASSOCIATION IRIS HOARAU 30/06/2023
CONVENTION DE FORFAIT JOURS
ACCORD

CALANDRETA DEL PAIS MURETHIN

Accord d'entreprise CALANDRETA DEL PAIS MURETHIN 12/12/2022
Accor d'entreprise
ACCORD

CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC

Accord d'entreprise CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC 04/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE SCOLAIRE JEANNE D ARC 04/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAU

Accord d'entreprise ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAU 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAU 22/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MONCEAU 25/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU CSE - EIB MONCEAU
ACCORD

ECOLE PRIMAIRE PRIVEE

Accord d'entreprise ECOLE PRIMAIRE PRIVEE 16/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

ENSEIGNEMENTS ET LOISIRS EDUCATIFS

Accord d'entreprise ENSEIGNEMENTS ET LOISIRS EDUCATIFS 29/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE- ANNEE 2021-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ENSEIGNEMENTS ET LOISIRS EDUCATIFS 29/08/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2022-2023
ACCORD

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