Accords d'entreprise : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT 21/12/2023
Avenant n°2 à l'accord de mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'UES LE GOUESSANT
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT 21/12/2023
Accord collectif d'adaptation et de substitution portant harmonisation des avantages collectifs dans le cadre du changement de convention collective au sein de la société UFAB
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT 24/10/2022
Accord relatif au don de jours de repos au sein de l'UES LE GOUESSANT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT 29/02/2024
Accord Négociation Annuelle Obligatoire du 29 Février 2024 au sein de l'UES LE GOUESSANT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT 23/05/2024
Accord relatif aux frais professionnels au sein de l'UES LE GOUESSANT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT 15/10/2024
Accord sur l'égalité professionnelle femmes-hommes et la qualité de vie et des conditions de travail au sein de l'UES LE GOUESSANT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT 17/03/2025
Accord Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) du 17 mars 2025 au sein de l'UES LE GOUESSANT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT 09/01/2025
Avenant à l'accord collectif instituant un régime complémentaire "incapacité invalidité décès" au sein de l'UES LE GOUESSANT - CADRES
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT 09/01/2025
Avenant à l'accord collectif instituant un régime complémentaire "incapacité invalidité décès" au sein de l'UES LE GOUESSANT - Non cadres
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT 31/12/2025
Avenant à l'accord collectif instituant un régime complémentaire "incapacité invalidité décès" au sein de l'UES LE GOUESSANT - Cadres
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT 31/12/2025
Avenant à l'accord collectif instituant un régime complémentaire "incapacité invalidité décès" au sein de l'UES LE GOUESSANT - Non cadres
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT 26/02/2026
Accord Négociation Annuelle Obligatoire du 26 février 2026 au sein de l'UES LE GOUESSANT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT 14/04/2026
Accord sur les modalités de prise en charge des frais de déplacement exposés par les collaborateurs de l'UES LE GOUESSANT entre le domicile et le lieu de travail
ACCORD
SOCIETE DES GRANDS MOULINS DES ANTILLES
Accord d'entreprise SOCIETE DES GRANDS MOULINS DES ANTILLES 18/05/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISERELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE LA NOUVELLE CLASSIFICATION ET DES MINIMA SOCIAUX AU SEIN DES GMA
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DES GRANDS MOULINS DES ANTILLES 26/07/2021
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES NAO
ACCORD
SOCIETE LAITIERE DE RETIERS
Accord d'entreprise SOCIETE LAITIERE DE RETIERS 05/06/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE LAITIERE DE RETIERS 05/06/2018
ACCORD ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE LAITIERE DE RETIERS 14/10/2019
UN ACCORD NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE LAITIERE DE RETIERS 04/11/2019
UN ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION DES COMMISSIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
SOCIETE LAITIERE DE RETIERS LACTALIS
Accord d'entreprise SOCIETE LAITIERE DE RETIERS LACTALIS 27/10/2017
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
SOCIETE NOUVELLE NOREA
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE NOREA 06/10/2023
Accord préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE NOREA 24/03/2025
Prévoyance Complémentaire Frais de Santé
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE NOREA 01/04/2025
Règlement de Plan d’Epargne Retraite Unique
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE NOREA 30/01/2024
création d'un compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE NOREA 30/01/2024
organisation du dialogue social et économique et sur la représentation du personnel
ACCORD
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