Accords d'entreprise : Fabrication d'autres matériels électriques

Accord d'entreprise SKF MAGNETIC MECHATRONICS 28/11/2025
Un Accord de substitution à l'accord collectif d'entreprise sur la mise en place d'un régime complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MAGNETIC MECHATRONICS 02/12/2025
Un Accord de substitution à l'accord collectif d'entreprise sur la mise en palce d'un régime surcomplémentaire non "responsable" de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MAGNETIC MECHATRONICS 02/12/2025
Un Accord de substitution à l'accord collectif d'entreprise sur la mise en place d'un régime complémentaire prevoyance "décès, invalidité, incapacité de travail"
ACCORD

Accord d'entreprise SKF MAGNETIC MECHATRONICS 09/12/2025
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) AU TITRE DE L'ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SLAT 28/11/2023
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CONDENSATEURS RECORD 18/04/2023
Accord sur les modalités de la négociation annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CONDENSATEURS RECORD 30/05/2023
Procès verbal d'accord sur la négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CONDENSATEURS RECORD 23/05/2024
Accord sur les modalités de la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CONDENSATEURS RECORD 17/07/2024
PV d'accord sur la négociation annuelle 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES CONDENSATEURS RECORD 18/05/2022
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUITS DIELE 11/07/2019
Accord collectif sur l'égalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUITS DIELECTRIQUES 07/01/2019
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUITS DIELEN 24/09/2019
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY PROTECT BY MYFOX 26/04/2021
Accord collectif d'entreprise portant sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY PROTECT BY MYFOX 14/12/2022
Accord collectif d'entreprise portant rupture conventionnelle collective au sein de la Société Somfy Protect by Myfox
ACCORD

Accord d'entreprise SOMFY PROTECT BY MYFOX 30/06/2022
Avenant n°1 à l'accord collectif d'astreinte de Somfy Protect by Myfox SAS du 14 février 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SOMFY PROTECT BY MYFOX 08/09/2023
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel au CSE de la société Somfy Protect By Myfox (SPBMF)
ACCORD

Accord d'entreprise SPHEREA POWER & INSTRUMENTATION 03/06/2025
MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SPHEREA POWER & INSTRUMENTATION 10/09/2025
Temps de travail et Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise STE APERAM ALLOYS AMILLY 22/02/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STOCKO CONTACT 09/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STOCKO CONTACT 11/02/2019
Protocole d'accord sur les moyens attribués au bon fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise STOCKO CONTACT 20/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHATS
ACCORD

Accord d'entreprise STOCKO CONTACT 12/06/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Société des Condensateurs Record 07/12/2023
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD