Accords d'entreprise : Fabrication de préparations pharmaceutiques

Accord d'entreprise SANDOZ SAS 15/12/2025
PV Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI PASTEUR 10/05/2021
Un Avenant à l'accord d'établissement relatif au temps de travail au sein de l'établissement SANOFI PASTEUR Val de Reuil
AVENANT

Accord d'entreprise SANOFI PASTEUR 08/02/2023
Un Avenant n°2 à l'accord d'établissement relatif au temps de travail au sein de l'établissement SP VDR
AVENANT

Accord d'entreprise SANOFI PASTEUR 03/10/2024
PROJET D'ACCORD D'ETABLISSEMENT D'ANTICIPATION PORTANT SUR LA GESTION DES INCIDENCES DE LA SCISSION DE L'ETABLISSEMENT DE MARCY-L'ETOILE DE SPSA EN MATIERE DE REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI PASTEUR NVL 17/10/2017
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI PASTEUR NVL 03/07/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI PASTEUR NVL 30/04/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne-temps au sein de la société Sanofi Pasteur Neuville
AVENANT

Accord d'entreprise SANOFI PASTEUR NVL 10/09/2020
Accord d'Entreprise relatif au Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 04/06/2018
Accord d'etablissement à durée déterminée portant sur la mise en place d'équipes de suppléance samedi dimanche (SD)
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 09/10/2018
Accord sur la durée et l'organisation du temps de travail au sein de l'établissement Sanofi Winthrop Industrie Compiegne
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 18/01/2021
Accord sur la mise en place d'équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 10/01/2022
Accord sur la mise en place d'équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 20/01/2023
Accord sur la mise en place des équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 06/11/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE ET DES MEMBRES DE LA CSSCT DU SITE D’AMILLY PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 21/12/2023
ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA RECONDUCTION DE L'ACCORD SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 7 AVRIL 2021 ET SUR LA REVISION DES DISPOSITIONS RELATIVES AU RYTHME DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 17/01/2024
Protocole d'accord préelectoral relatif aux modalités de scrutin de l'éléction du Comité Social et Economique d'Etablissement de Tours
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 17/01/2024
Protocole d'accord préelectoral relatif à l'éléction du Comité Social et Economique d'Etablissement de Tours
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 18/03/2024
AVENANT PORTANT SUR LA REVISION DE L’ACCORD SUR LES PRIMES D’ASTREINTE AU SEIN DE SWI LYON GERLAND DU 5 NOVEMBRE 2015 ET SON AVENANT DU 3 JUIN 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 15/04/2024
ACCORD PORTANT SUR LES CONDITIONS D'ATTRIBUTION ET L'INDEMNISATION DES TITRES RESTAURANT SUR LE SITE DE LYON GERLAND
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 20/12/2023
Accord relative à la prorogation des mandats des membres du CSE et des membres de la CSSCT du site de Tours
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 26/07/2023
Un Accord d'Entreprise portant sur le Maintien des instances Représentatives du Personnel de SAG, de SAF et de GENZYME POLYCLONALS
ACCORD

Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 25/04/2025
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU REGIME D'ASTREINTES DE TOURS DU 15 NOVEMBRE 2012
AVENANT

Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 31/03/2025
Accord sur les astreintes, permanences et interventions exceptionnelles de l'établissement de Le Trait
ACCORD

Accord d'entreprise Sanofi Pasteur NVL 20/07/2018
Accord cadre relatif au vote par voie électronique pour les élections professionnelles au sein de Sanofi Pasteur NVL
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise Sanofi Winthrop Industrie 16/10/2023
Accord relatif à l'indemnisation du travail en Zone froide et au port de l'ARI sur le site du Trait
ACCORD