Accords d'entreprise : Fabrication de produits amylacés

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (50 accords)

CARGILL HAUBOURDIN SAS

Accord d'entreprise CARGILL HAUBOURDIN SAS 12/04/2019
Accord d'entreprise sur le dialogue social et le fonctionnement du C.S.E
ACCORD

CHAMTOR

Accord d'entreprise CHAMTOR 06/07/2018
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMTOR 14/01/2019
Un avenant à l'accord portant sur la prorogation des régimes de retraite complémentaire pendant le congé de reclassement en date du 23/02/2018
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMTOR 22/03/2019
Un accord portant sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMTOR 08/03/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CHAMTOR 25/11/2019
Un avenant à l'accord portant sur les temps d'habillage/déshabillage en date du 18/04/2001
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMTOR 24/01/2020
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du CSE en date du 22/03/2019
AVENANT

Accord d'entreprise CHAMTOR 13/03/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

ROQUETTE FRERES

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 04/12/2017
UN ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 08/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS ACTUELS DES MEMBRES DU CE ET DES DP ET DE REDUCTION DE LA DUREE DES FUTURS MANDATS DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 18/12/2017
un avenant N° 11 relatif au régime frais de santé du collège CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 19/12/2017
un accord sur les augmentations individuelles des cadres pour 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 18/04/2018
ACCORD SUR LA COMPOSITION DU CSE CENTRAL AU SEIN DE LA SOCIETE ROQUETTE FRERES
ACCORD

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 11/07/2018
Un accord sur les salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 25/06/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL - ELECTION DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 18/01/2019
ACCORD SUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 18/12/2018
Avenant n°3 à l'accord portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail relatif à la rémunération des arrêts programmés sur le site de LESTREM
AVENANT

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 18/01/2019
Accord sur les Augmentations Individuelles des Cadres pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 26/03/2019
Accord exceptionnel sur la suppression de l'arrêt programmé du week-end de Pâques 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 20/11/2018
Accord sur les compteurs d'heures de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 02/04/2019
Accord de méthode sur la négociation d'un accord GEPPMM et sur le calendrier social 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 14/06/2019
ACCORD SUR LES SALAIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 27/11/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 20/03/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITÉS D'ORGANISATION DE L'ACTIVITE ET AU TRAITEMENT DES ABSENCES DES SALARIES A L’OCCASION DE LA PANDÉMIE DU VIRUS « COVID-19 »
ACCORD

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 06/04/2020
Un accord exceptionnel sur la suppression de l'arrêt progrmmé du week-end de Pâques 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 06/02/2020
Accord de méthode relatif au processus d'information consultation des IRP sur le projet de déménagement des équipes Finance et Customer Care et au processus de négociation des mesures sociales d'accompagnement de ce projet
ACCORD

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 20/04/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux modalités d'organisation de l'activité et au traitement des absences des salariés à l'occasion de la pandémie du virus covid 19
AVENANT

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 13/01/2020
Avenant n°1 à l'accord de méthode sur la négociation d'un accord GEPPMM et sur le calendrier social 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 27/03/2020
Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance des collaborateurs et à l'adaptation des rémunérations à l'occasion de la pandémie du virus COVID 19
ACCORD

TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 21/12/2017
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ORGANISATION DU TRAVAIL: REPOS COMPENSATEURS SUR JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 20/04/2018
Avenant du 20/04/2018 à l'Accord d'aménagement du temps de travail - Organisation du Travail - Repos Compensateurs sur Jours Fériés du 21-12-2017
AVENANT

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 20/03/2018
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LA GESTION DES REPOS COMPENSATEURS SUR JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 12/04/2018
accord d'établissement TEREOS STARCH & SWEETNERS EUROPE SAS de Marckolsheim relatif au repos compensateurs sur jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 22/06/2018
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - 2018 de l'UES Tereos Amidon et Produits Sucrants France
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 30/07/2018
ACCORD D’ETABLISSEMENT TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE SAS DE MARCKOLSHEIM RELATIF A L’ORGANISATION DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 21/09/2018
Avenant à accord du 21/09/2018 portant sur la rémunération des travaux dits incommodants - Etablissement de Marckolsheim
AVENANT

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 22/10/2018
Accord relatif à l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail au sein de l’UES Tereos Amidon et Produits Sucrants en France
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 22/10/2018
Accord sur la prévention du stress au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 05/04/2019
Accord d'Etablissement relatif à la Rémunération des Travaux dits Incommodants
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 19/06/2019
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 06/02/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 19/06/2019
ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 24/04/2019
Accord d'Etablissement relatif à l'organisation des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 10/10/2019
Avenant à l'accord sur le statut collectif de l'entreprise Amylum France du 13/10/1999
AVENANT

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 31/01/2020
Un accord portant sur le développement des compétences des collaborateurs de la société Tereos Starch & Sweeteners Europe
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 20/11/2019
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AU SEIN DE L'UES TEREOS AMIDON ET PRODUITS SUCRANTS EN FRANCE AINSI QUE SUR LES MOYENS ACCORDES AUX DSC
AVENANT

Accord d'entreprise TEREOS STARCH & SWEETENERS EUROPE 16/01/2020
ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL INTERENTREPRISES
ACCORD

TEREOS STARCH AND SWEETENERS EUROPE

Accord d'entreprise TEREOS STARCH AND SWEETENERS EUROPE 12/02/2020
ACCORD BUDGET ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS STARCH AND SWEETENERS EUROPE 07/05/2020
ACCORD PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE DES SALARIES DURANT LA PERIODE DE CONFINEMENT TOTAL EN LIEN AVEC L'EPISODE EPIDEMIQUE ET COVID-19
ACCORD

TEREOS Starch & Sweeteners Europe SAS

Accord d'entreprise TEREOS Starch & Sweeteners Europe SAS 23/01/2019
ACCORD ORGANISATION DU TRAVAIL ATELIER ALCOOL DU 23/01/2019
ACCORD