Accords d'entreprise : Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie

Accord d'entreprise ACE 16/01/2024
Négociation annuelle sur les salaires effectifs 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ACE 16/01/2024
AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION ET LA STRUCTURE DES REMUNERATIONS DU 18 JUIN 2004
AVENANT

Accord d'entreprise ADF TIC 16/11/2017
ACCORD DE SUBSTITUTION 2017 ADF TIC
ACCORD

Accord d'entreprise AGRIANDRE-CTI 04/07/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise AGRIANDRE-CTI - 11/07/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019.
ACCORD

Accord d'entreprise ALCYON INDUSTRIES 22/10/2024
ACCORD relatif à l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIA 15/01/2019
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 7 JANVIER 2014
AVENANT

Accord d'entreprise ALLIANCE CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE INDUSTRIE 12/07/2023
PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE INDUSTRIE 01/06/2023
modulation annuelle du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE INDUSTRIE 01/03/2025
Accord collectif instituant le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise ANCIENS ETS SOMBORN LANG FERRY CIE 17/04/2018
Un protocole d'accord pour la mise en place d'un comité de groupe
ACCORD

Accord d'entreprise ANCIENS ETS SOMBORN LANG FERRY CIE 26/04/2024
COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise ANCIENS ETS SOMBORN LANG FERRY CIE 19/05/2025
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR INOX PRODUCTION 27/11/2019
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER CHAUDRONNERIE TRANSFERT INDUSTRIEL MAINTENANCE (ACTIMA) 04/01/2024
L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL SUR 4 JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISME INCENDIE 04/12/2017
AVENANT A L'ACCORD DU 23 SEPTEMBRE 2013 INSTITUANT DES GARANTIES COLLECTIVES INCAPACITE, INVALIDITE, DECES
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISME INCENDIE 25/06/2018
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISME INCENDIE 11/03/2019
accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISMES INCENDIE 25/06/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE, AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE, AUX MOYENS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISMES INCENDIE 10/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISMES INCENDIE 18/12/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISMES INCENDIE 15/01/2020
Protocole d'accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISMES INCENDIE 22/10/2021
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE - DOTATION EXCEPTIONNELLE AU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISMES INCENDIE 10/12/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD DE LA REUNION CONSACREE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIQUE AUTOMATISMES INCENDIE 27/07/2022
Accord sur le recours au vote électronique
ACCORD