Accords d'entreprise : Manutention portuaire
SOCIETE DE TRANSIT ET MANUTENTION BASQUE
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSIT ET MANUTENTION BASQUE 12/02/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur la négociation collective annuelle obligatoire sur les salaires de l'exercice 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSIT ET MANUTENTION BASQUE 15/10/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur le temps de délégation des élus CSE CSSCT et délégués syndicaux
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSIT ET MANUTENTION BASQUE 07/04/2025
Accord collectif d’entreprise portant sur la négociation collective annuelle obligatoire sur les salaires de l’exercice 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSIT ET MANUTENTION BASQUE 14/11/2025
Accord collectif sur la manutention des navires en samedi, dimanche et jour férié
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DE TRANSIT ET MANUTENTION BASQUE 20/02/2026
NAO 2026
ACCORD
SOCIETE DES EMPLOYEURS DE MAIN D'OEUVRE DOCKERS
Accord d'entreprise SOCIETE DES EMPLOYEURS DE MAIN D'OEUVRE DOCKERS 10/12/2020
Accord collectif - Organisation des élections professionnelles CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE DES EMPLOYEURS DE MAIN D'OEUVRE DOCKERS 19/05/2022
Accord relatif au vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD
SOCIETE LORIENTAISE DE MANUTENTION
Accord d'entreprise SOCIETE LORIENTAISE DE MANUTENTION 15/03/2023
Engement collectif d'entreprise Société Lorientaise de Manutention sur les conditions de "départ amiante" des ouvriers dockers ayant travaillé avant le 31/12/2004 sur le Port de LORIENT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE LORIENTAISE DE MANUTENTION 01/03/2024
Avenant n°8 au protocole d'accord du 21/12/2012
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE LORIENTAISE DE MANUTENTION 26/01/2024
Avenant n°1
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE LORIENTAISE DE MANUTENTION 11/10/2024
Avenant n°9 Médaille du travail
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE LORIENTAISE DE MANUTENTION 11/10/2024
Avenant n°10 garantie de ressources
ACCORD
SOCIETE MARITIME MARSEILLAISE SIDERURG
Accord d'entreprise SOCIETE MARITIME MARSEILLAISE SIDERURG 08/03/2019
ACCORD RELATIF A LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL
ACCORD
SOCIETE MARITIME MARSEILLAISE SIDERURGIE
Accord d'entreprise SOCIETE MARITIME MARSEILLAISE SIDERURGIE 30/01/2018
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DES 35 HEURES DANS LES BASSINS OUEST DU PORT DE MARSEILLE FOS
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE MARITIME MARSEILLAISE SIDERURGIE 10/07/2020
accord NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MARITIME MARSEILLAISE SIDERURGIE 18/03/2021
ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL ET DE LA REMUNERATION DES TECHNICIENS DE MAINTENANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MARITIME MARSEILLAISE SIDERURGIE 16/04/2021
ACCORD PORTANT SUR LE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MARITIME MARSEILLAISE SIDERURGIE 02/04/2024
ACCORD DE RENOUVELLEMENT DE L’ACCORD DE PARTICIPATION DES SALARIES AUX RESULTATS DE L’ENTREPRISE
ACCORD
SOCIETE NICOLAS FRERES
Accord d'entreprise SOCIETE NICOLAS FRERES 10/10/2018
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE PORTUAIRE D'EXPLOITATION DU PO
Accord d'entreprise SOCIETE PORTUAIRE D'EXPLOITATION DU PO 29/11/2018
Avenant n°2 de l'accord collectif relatif aux conditions de travail au sein de la SPEC SAS
AVENANT
SOGEMAR
Accord d'entreprise SOGEMAR 27/01/2020
LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONDITIONS DE REMUNERATION
ACCORD
SOMAP
Accord d'entreprise SOMAP 10/06/2022
Congés payés -jours de fractionnement - accord du 10 juin 2022
ACCORD
SOMARIG SOC
Accord d'entreprise SOMARIG SOC 18/05/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SOMARIG SOC 31/10/2017
ACCORD RELATIF A LA CHARE ETIQUE DU 31/10/2017
ACCORD
Accord d'entreprise SOMARIG SOC 04/06/2019
N.A.O. 2019
ACCORD
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