Accords d'entreprise : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Accord d'entreprise COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS 09/05/2025
Négociations annuelles 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES PAYS DE LERINS 13/05/2025
Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY 01/11/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY 06/11/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE 24/05/2018
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE 24/05/2018
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE 14/05/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE 13/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ALLONGEMENT DE LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE 31/03/2020
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE MEZIERES 28/04/2021
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE MEZIERES 30/01/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE MEZIERES 08/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE MEZIERES 11/05/2023
AVENANT N°1 DE L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE MEZIERES 16/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ALLONGEMENT DE LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE MEZIERES 13/02/2024
PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE MEZIERES 23/02/2024
AVENANT DE L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME CHALLENGE DE NON-ACCIDENT ET LA CREATION DE LA PRIME PERFORMANCE
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DES OLONNES 21/01/2019
UN ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DES OLONNES 21/10/2019
UN ACCORD 2019 RELATIF A LA GESTION DES JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DES OLONNES 15/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE DU 15/06/2020 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DES OLONNES 22/03/2021
UN ACCORD 2021 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DES OLONNES 01/03/2022
UN ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DES OLONNES 03/03/2025
UN ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DES OLONNES 26/03/2026
ACCORD SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DES OLONNES 02/04/2026
Accord sur le budget des activités sociales et culturelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DU LAC DU BOURG 25/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD