Accords d'entreprise : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE 13/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ALLONGEMENT DE LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE 31/03/2020
PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE MEZIERES 28/04/2021
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE MEZIERES 30/01/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE MEZIERES 08/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE MEZIERES 11/05/2023
AVENANT N°1 DE L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE MEZIERES 16/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ALLONGEMENT DE LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE MEZIERES 13/02/2024
PROTOCOLE D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DE CHARLEVILLE MEZIERES 23/02/2024
AVENANT DE L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME CHALLENGE DE NON-ACCIDENT ET LA CREATION DE LA PRIME PERFORMANCE
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DES OLONNES 21/01/2019
UN ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DES OLONNES 21/10/2019
UN ACCORD 2019 RELATIF A LA GESTION DES JOURS FERIES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DES OLONNES 15/06/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE DU 15/06/2020 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DES OLONNES 22/03/2021
UN ACCORD 2021 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DES OLONNES 01/03/2022
UN ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DES OLONNES 03/03/2025
UN ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DU LAC DU BOURG 25/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DU LAC DU BOURG 27/03/2019
AVENANT 2 portant révision de L’ACCORD SUR LES REMUNERATIONS ET AVANTAGES SOCIAUX
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DU LAC DU BOURG 11/03/2020
AVENANT 3 portant révison de l'accord sur les rémunérations et avantages sociaux
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DU LAC DU BOURGET 09/05/2018
Avenant 1 Portant révision de l'Accord sur les Rémunérations et avantages sociaux
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DU LAC DU BOURGET 27/11/2019
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DU LAC DU BOURGET-CTLB 01/06/2021
Accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DU LAC DU BOURGET-CTLB 05/05/2022
Accord sur les rémunérations et avantages sociaux
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DE TRANSPORT DU LAC DU BOURGET-CTLB 24/03/2023
AVENANT 1 A L ACCORD SUR REMUNERATION ET AVANTAGES SOCIAUX DU 05/05/2022 - NAO 2023
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES TRANSORTS DU BOULONNAIS 01/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'HABILLEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE CHARLEVILLE MEZIERES 20/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD