Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise ENTREPRISE MAURICE THIVENT SAS 24/03/2026 ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise PHARMACIE BARTHOLLET SALOMON 24/12/2025 ACCORD D’ENTREPRISE PHARMACIE BARTHOLLET SALOMON - TEMPS DE TRAVAIL - ANNUALISATION Accord d'entreprise ASS POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LE MAINTIEN A DOMICILE 17/12/2025 Accord NAO 2026 Accord d'entreprise LSR PROPRETE GRAND EST 30/12/2025 ACCORD PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ATECMA 24/03/2026 Accord d’entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DE CABLAGE 25/02/2026 Accord sur la mise en place et l'organisation d'équipe de suppléance Accord d'entreprise S.V.P.M.L. 27/02/2026 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - ANNUALISATION TEMPS DE TRAVAIL ET CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES Accord d'entreprise INGREALIS 24/12/2025 Accord d'entreprise sur l'aménagement de la durée du travail par l'instauration de forfaits jours Accord d'entreprise 1000 & 1 TI'MOUN 26/03/2026 Accord d’entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOC FAMILIALES 04/03/2026 Accord méthode NAO Accord d'entreprise HAUTBOIS 25/03/2026 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction anticipée du temps de travail Accord d'entreprise LES P'TITS BAROUDEURS D'ENTRAMMES 23/03/2026 ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA METALLERIE DES PICTONS 28/11/2025 Accord d'enreprise porant sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise I-REZOO 28/11/2025 Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise GENDRY EXPORT 28/11/2025 Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SAS BAC 02/03/2026 Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise BLACKBOX REIMS 05/03/2026 Un accord portant sur l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise MRC 02/03/2026 Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise RSB 02/03/2026 Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise MEC 02/03/2026 Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise MIR 02/03/2026 Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CSC 02/03/2026 Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SOCIETE LOTOISE D'EVAPORATION 28/02/2026 ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DE L'EMPLOI POUR L'ANNEE 2026 Accord d'entreprise PROVA 10/03/2026 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN D’AUTRUY-SUR-JUINE Accord d'entreprise MIELTO 06/02/2026 Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une organisation plurihebdomadaire de travail (39h, 42h ou 43h annualisées) et augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires ‹ 1 2 ... 13 14 15 16 17 18 19 ... 2071 2072 › L’Employeur peut-il imposer la Prise de RTT aux Salariés au Forfait Jours ? Des jours ou demi-journées de repos peuvent être attribués aux cadres ou salariés bénéficiant d’un forfait jours annuel. Travail de nuit : droits et contreparties des salariés Les contreparties du travail de nuit Astreinte et temps de travail: les règles Certaines méthodes de décompte du temps de travail échappent au traditionnel horaire collectif agrémenté d’heures supplémentaires. Travail temporaire : Mode d’Emploi Le Code du travail n'apporte aucune définition concernant la notion de travail temporaire, mais définit l'entrepreneur de travail temporaire. Heures supplémentaires : quelle majoration appliquer ? Toute heure supplémentaire accomplie au-delà de la durée légale hebdomadaire de 35 heures par semaine ouvre droit à majoration du taux horaire ou à un repos compensateur Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
