Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise A2MICILE PARIS 14 01/08/2023 ACCORD ANNUALISATION Accord d'entreprise LE ZENITH DE PARIS 08/06/2023 Avenant d'interprétation à l'accord d'entreprise Accord d'entreprise SUEZ RV REBOND INSERTION 30/05/2023 Accord d'entreprise du 30 mai 2023 et ses annexes Accord d'entreprise SUEZ RV REBOND INSERTION 30/05/2023 Accord d'entreprise SUEZ RV Rebond Insertion et ses annexes 30 mai 2023 Accord d'entreprise HOLDING MB INVEST 11/03/2026 Accord d'entreprise forfait annuel en jours Accord d'entreprise MD INSPECTION 10/03/2026 Accord collectif instituant des conventions de forfait annuel en jours de travail au sein de la société MD INSPECTION Accord d'entreprise SPL DOMAINES SKIABLES DES SAISIES 01/05/2025 Accord d entreprise Accord d'entreprise SOC SKI SERVICE NOEL SPORTS 01/11/2025 Accord d'entreprise du 1er novembre 2025 Sur la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise INNERCORE 21/08/2026 Accord d'entreprise relatif a la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année Accord d'entreprise MADE 02/04/2026 Accord sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SICAE OISE 17/08/2026 Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise INCENDIS 27 23/06/2026 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS SUR L’ANNEE Accord d'entreprise SICAE OISE 04/12/2025 Accord relatif à l'organisation du travail Accord d'entreprise CAFE BRUNE 01/07/2026 Un accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise COSY DIEM CAP D'AGDE 15/06/2026 Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise IMPRESSIONS DE L ENCLOS 23/06/2026 Accord forfait jour Accord d'entreprise NOE-SANTE 27/03/2026 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LVO PARTNERSHIP 07/01/2026 Accord d'entreprise relatif à la mise en place et à la gestion du forfait annuel en jour Accord d'entreprise LVO INVESTISSEMENT 22/12/2025 Accord d'entreprise relatif à la mise en place et à la gestion du forfait annuel en jour Accord d'entreprise SIRIUS B 24/08/2026 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT EN JOURS Accord d'entreprise OMNIALIS GROUP 19/06/2026 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise GIE INWOOD HOTELS SUD-OUEST 01/01/2025 Accord collectif relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise LE FILAMENT 27/08/2026 Accord de révision relatif au forfait annuel en jours au sein de la société Le Filament Accord d'entreprise ETHICS BIOTOPE 25/08/2026 Accord collectif relatif à la mise en place de conventions de forfaits en jours sur l'année Accord d'entreprise GWEL DIGOR 02/07/2026 Un avenant a l'accord d'entreprise portant amenagement du temps de travail et des conditions de travail ‹ 1 2 ... 8 9 10 11 12 13 14 ... 1322 1323 › Assouplissement des règles pour les CDD et travailleurs temporaires jusqu’au 31 décembre 2020 Les contrats temporaires et à durée déterminée étant les plus impactés par la crise sanitaire, notamment en raison de leur non renouvellement Clause de logement de fonction Trouver ci-joint notre modèle de clause de logement de fonction : Portage salarial : Fonctionnement Plusieurs individus adoptent le statut de travailleur indépendant. Par conséquent, plusieurs formes d’emploi, autres que la forme classique s’offrent à eux. Travail Temporaire : L'Application du Contrat de Mission Le contrat de mission peut comporter une période d'essai. Sa durée est déterminée soit par : Lettre de proposition de modification de contrat de travail pour motif personnel Il s’agit d'un régime juridique différent d'une modification pour motif économique. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
