Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise GENERACIO 27/03/2023 Accord portant sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise GENERACIO 27/03/2023 Accord portant sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET IMMUNOLOGIE MOLECULAIRE ARHIM 07/07/2022 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE L'ASSOCIATION OPALE Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE EN HEMATOLOGIE ET IMMUNOLOGIE MOLECULAIRE ARHIM 07/07/2022 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE L'ASSOCIATION OPALE Accord d'entreprise MAVIC GROUP 20/01/2026 Accord collectif relatif à la durée du temps de travail, les congés, les jours fériés et la journée de solidarité Accord d'entreprise MAVIC GROUP 20/01/2026 Accord collectif relatif à la durée du temps de travail, les congés, les jours fériés et la journée de solidarité Accord d'entreprise CAB 5-4 01/01/2025 Accord sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CAB 5-4 01/01/2025 Accord sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise GOITSCHEL SPORT 3 15/10/2025 Accord d'entreprise portant sur la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise GOITSCHEL SPORT 3 15/10/2025 Accord d'entreprise portant sur la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise GEOFFROY ET FILS 01/07/2025 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise GEOFFROY ET FILS 01/07/2025 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise HOTEL DE LA ROCHE 30/12/2024 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise HOTEL DE LA ROCHE 30/12/2024 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise CARROSSERIE JACOB 13/04/2026 Accord sur l’organisation du temps de travail sous forme de forfaits jours sur l’année Accord d'entreprise CARROSSERIE JACOB 13/04/2026 Accord sur l’organisation du temps de travail sous forme de forfaits jours sur l’année Accord d'entreprise MARGARITELLI FONTAINES 25/01/2024 CONSTAT DE NAO 2024 Accord d'entreprise MARGARITELLI FONTAINES 25/01/2024 CONSTAT DE NAO 2024 Accord d'entreprise ALGECO 03/11/2023 Avenant 2 de l'accord sur la mise en place et la rémunération des astreintes Accord d'entreprise ALGECO 03/11/2023 Avenant 2 de l'accord sur la mise en place et la rémunération des astreintes Accord d'entreprise OUEST LYONNAIS 24/03/2026 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise OUEST LYONNAIS 24/03/2026 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise PROSLABO 03/10/2023 ACCORD COLLECTIF Relatif à la mise en place du forfait annuel en jours au sein de la Société PROSLABO Accord d'entreprise PROSLABO 03/10/2023 ACCORD COLLECTIF Relatif à la mise en place du forfait annuel en jours au sein de la Société PROSLABO Accord d'entreprise TIGER TAILOR 18/12/2025 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ‹ 1 2 ... 5 6 7 8 9 10 11 ... 1290 1291 › Lettre à un salarié qui n’a pas répondu à la proposition de modification de son contrat de travail pour motif économique Lettre à un salarié qui n’a pas répondu à la proposition de modification de son contrat de travail pour motif économique: Clause d’exclusivité : une protection bienvenue La clause d’exclusivité est insérée dans le contrat de travail et renforce l’obligation de loyauté du salarié envers son employeur. Clause de confidentialité et de discrétion Embauche en CDI à l’issue d’un CDD : cas de la période d’essai CDD et proposition de CDI : Quid de la DPAE et les délais à respecter pour ne pas avoir à verser la prime de précarité Lorsque, à l'issue d'un contrat de travail à durée déterminée, les relations contractuelles de travail ne se poursuivent pas par un contrat à durée indéterminée, Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
