Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise LN CARE 06/05/2024 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES FORFAITS JOURS Accord d'entreprise Glady 14/11/2023 Accord collectif relatif à la mise en place du travail en horaires décalés - Glady Accord d'entreprise AMANE HOLDINGS 15/09/2023 ACCORD D’ENTREPRISE DE PERFORMANCE COLLECTIVE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS Accord d'entreprise SORARE 05/09/2023 ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DURÉE DU TRAVAIL Accord d'entreprise DYNAMIS - INTERIM 15/09/2023 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours, applicable aux salariés permanents de la société DYNAMIS INTERIM Accord d'entreprise AD'S UP CONSULTING 05/09/2023 AD'S UP CONSULTING - Avenant de révision à l'accord du 3 janvier 2022 relatif à l'institution du RCR (signé) Accord d'entreprise POLE ADULTES 10/07/2023 Annualisation - aménagement temps de travail Accord d'entreprise LA FOURCHETTE 05/09/2023 Avenant à l'accord d'entreprise sur la durée du temps de travail du 4 févirer 2013 Accord d'entreprise AGENCE GENERALI COGNAC 17/08/2023 Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année Accord d'entreprise AZMED 08/09/2023 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE Accord d'entreprise EDULIB 01/09/2023 Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein de Edulib Accord d'entreprise ORIGINE PARTNERS 31/08/2026 Accord d'entreprise relatif à l'organisation du forfait jours Accord d'entreprise COMMIFY FRANCE 31/08/2026 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN FORFAIT ANNUEL EN JOURS (RÉSERVÉ AUX CADRES) Accord d'entreprise RESEAU SERVICES SOCIAUX INTERENTREPRISES FRANCE 25/08/2026 ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise FIVE STAR GLOBAL LOGISTICS FRANCE 22/06/2026 AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN FORFAIT JOURS Accord d'entreprise FONDATION CENTRALE LYON 27/04/2026 Accord relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours Accord d'entreprise BOREAL LILLE 31/08/2026 ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise PARMENTINE 10/07/2026 Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 13/11/2020 Accord d'entreprise UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS SOCIALES DE CHAMPAGNE ARDENNE 23/11/2023 Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 27/01/2014 Accord d'entreprise UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS SOCIALES DE CHAMPAGNE ARDENNE 22/05/2025 Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 27/01/2014 Accord d'entreprise CHEOPS PAYS DE LA LOIRE (CONFEDERATION HANDICAP ET EMPLOI DES ORGANISMES DE PLACEMENT SPECIALISES EN PAYS DE LA LOIRE 01/09/2026 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise STARTING BLOCK PRODUCTION 31/08/2026 Un accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise TRANSPORTS RABOUIN SAS 06/07/2026 Accord d'entreprise sur la durée du travail du personnel sédentaire Accord d'entreprise BON AIR CLUB 25/08/2026 Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de convention individuelle en forfait annuel en jours et la gestion des congés payés Accord d'entreprise SMALA 21/05/2026 Un accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours ‹ 1 2 ... 5 6 7 8 9 10 11 ... 1322 1323 › Forfait jours : l’essentiel à connaître Pour qui ? CDD d’usage ou d’extra : mentions obligatoires Le contrat d’usage est un contrat à durée déterminée utilisé en cas d’emploi à caractère temporaire et dont il est d’usage constant de ne pas Travail Temporaire : L'Application du Contrat de Mission Le contrat de mission peut comporter une période d'essai. Sa durée est déterminée soit par : Lettre de reprise d’un logement de fonction Trouvez ci-joint notre modèle de lettre de reprise d’un logement de fonction : Modèle protocole d’accord: Rupture anticipée CDD Le CDD est un contrat particulier qui ne peut être rompu que dans des cas limitativement prévus : Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié