Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise MENUISERIE THAREAUT 26/03/2026 Accord Aménagement et la répartition du temps de travail Accord d'entreprise MAZUREVA 28/11/2025 Accord collectif d'enreprise portant sur la duréé et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise MAZUREVA 28/11/2025 Accord collectif d'enreprise portant sur la duréé et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SARL RMS 46 19/12/2023 ACCORD NAO 19.12.2023 Accord d'entreprise SARL RMS 46 19/12/2023 ACCORD NAO 19.12.2023 Accord d'entreprise ALSTEF AUTOMATION SA 22/04/2024 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein d'Alstef Automation Accord d'entreprise ALSTEF AUTOMATION SA 22/04/2024 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein d'Alstef Automation Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES PERSONNES HANDICAPEES - 44 27/03/2026 ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES PERSONNES HANDICAPEES - 44 27/03/2026 ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise L'AMOUR EST DANS LE BLE 10/04/2026 Accord collectif d'entreprise relatif à différents dispositifs en matière d'aménagement et de durées du temps de travail Accord d'entreprise L'AMOUR EST DANS LE BLE 10/04/2026 Accord collectif d'entreprise relatif à différents dispositifs en matière d'aménagement et de durées du temps de travail Accord d'entreprise MU-TEST 01/10/2025 Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires et les repos compensateurs de remplacement (RCR) Accord d'entreprise MU-TEST 01/10/2025 Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires et les repos compensateurs de remplacement (RCR) Accord d'entreprise AHLSTROM LA GERE 27/03/2026 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 Accord d'entreprise AHLSTROM LA GERE 27/03/2026 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 25/05/2022 UN AVENANT A L'ACCORD DU 13/11/00 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL FORFAIT JOURS Accord d'entreprise TELEDYNE E2V SEMICONDUCTORS SAS 25/05/2022 UN AVENANT A L'ACCORD DU 13/11/00 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL FORFAIT JOURS Accord d'entreprise LA BOITE D'A COTE 19/12/2024 Stipulations relatives aux forfaits jours Accord d'entreprise LA BOITE D'A COTE 19/12/2024 Stipulations relatives aux forfaits jours Accord d'entreprise SGSM ONCO 08/07/2024 Un Accord relatif aux Forfait en Jours Travaillés et à la Déconnexion Accord d'entreprise SGSM ONCO 08/07/2024 Un Accord relatif aux Forfait en Jours Travaillés et à la Déconnexion Accord d'entreprise ENOSIS 26/02/2026 Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait en jours Accord d'entreprise ENOSIS 26/02/2026 Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un forfait en jours Accord d'entreprise BENVIC GROUPE 26/01/2026 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE Accord d'entreprise BENVIC GROUPE 26/01/2026 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE ‹ 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ... 1285 1286 › Modèle CDD d’usage à terme précis Il est d’usage dans certains secteurs d’activités de n’embaucher que sur CDD et non en CDI. Aide à l'embauche des travailleurs handicapés : Décret n°2020-1223 du 6 octobre 2020 Ce nouveau décret a été voté afin de limiter le chômage notamment lié à la discrimination et permettant aux travailleurs considérés Cumul mandat social et contrat de travail Le dirigeant d’une société personne privée peut avoir le statut de salarié par le biais d’un contrat de travail qui se cumule avec son mandat social. Assouplissement des règles pour les CDD et travailleurs temporaires jusqu’au 31 décembre 2020 Les contrats temporaires et à durée déterminée étant les plus impactés par la crise sanitaire, notamment en raison de leur non renouvellement Avec quels employeurs conclure un contrat de professionnalisation Le contrat de professionnalisation, permet d’acquérir des qualifications tout en favorisant l’insertion ou la réinsertion professionnelle Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
