Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise GEOFFROY ET FILS 01/07/2025 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise HOTEL DE LA ROCHE 30/12/2024 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise HOTEL DE LA ROCHE 30/12/2024 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise CARROSSERIE JACOB 13/04/2026 Accord sur l’organisation du temps de travail sous forme de forfaits jours sur l’année Accord d'entreprise CARROSSERIE JACOB 13/04/2026 Accord sur l’organisation du temps de travail sous forme de forfaits jours sur l’année Accord d'entreprise MARGARITELLI FONTAINES 25/01/2024 CONSTAT DE NAO 2024 Accord d'entreprise MARGARITELLI FONTAINES 25/01/2024 CONSTAT DE NAO 2024 Accord d'entreprise ALGECO 03/11/2023 Avenant 2 de l'accord sur la mise en place et la rémunération des astreintes Accord d'entreprise ALGECO 03/11/2023 Avenant 2 de l'accord sur la mise en place et la rémunération des astreintes Accord d'entreprise OUEST LYONNAIS 24/03/2026 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise OUEST LYONNAIS 24/03/2026 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise PROSLABO 03/10/2023 ACCORD COLLECTIF Relatif à la mise en place du forfait annuel en jours au sein de la Société PROSLABO Accord d'entreprise PROSLABO 03/10/2023 ACCORD COLLECTIF Relatif à la mise en place du forfait annuel en jours au sein de la Société PROSLABO Accord d'entreprise TIGER TAILOR 18/12/2025 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise TIGER TAILOR 18/12/2025 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise SOC EDITION ET PUBLICITE AGRICOLE EST 04/03/2026 Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise SOC EDITION ET PUBLICITE AGRICOLE EST 04/03/2026 Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise HESCHUNG & CIE 19/02/2026 Accord d'aménagement de temps de travail - forfait jours Accord d'entreprise HESCHUNG & CIE 19/02/2026 Accord d'aménagement de temps de travail - forfait jours Accord d'entreprise AX'AIR MEDICAL 19/09/2023 Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et à l'organisation de l'astreinte à domicile Accord d'entreprise AX'AIR MEDICAL 19/09/2023 Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et à l'organisation de l'astreinte à domicile Accord d'entreprise CLERMONT AUVERGNE 03/07/2023 Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CLERMONT AUVERGNE 03/07/2023 Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DE MOULINS-ENGILBERT ET DE SES ENVIRONS 10/04/2026 MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS POUR LES SALARIES CADRES Accord d'entreprise CENTRE SOCIAL DE MOULINS-ENGILBERT ET DE SES ENVIRONS 10/04/2026 MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS POUR LES SALARIES CADRES ‹ 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ... 1285 1286 › Volontariat International en Entreprise : Ce qu'il faut retenir ! Le VIE est un service civique réalisé à l'étranger. Ce service regroupe les centres d'actions suivants: Travail Temporaire : Etablissement du Contrat Pour le travail temporaire, un écrit est nécessaire afin de constituer des contrats de : Modèle de clause de véhicule de fonction Modèle de clause de véhicule de fonction Contrat d’engagement éducatif : CEE La définition et l’objet du contrat d’engagement éducatif Le CDD : Etude / Fonctionnement – Partie II La réglementation sociale ainsi que le droit communautaire et international admettent que le contrat de travail de droit commun est le CDI à temps complet. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
