Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise GALE EAUX MINERALES NATURELLES DE CHAMBON 04/12/2024 ACCORD NAO 2024 Accord d'entreprise BISCUITERIE ROUGIER 17/12/2024 Accord collectif à durée déterminée relatif à l'aménagement du temps de travail de la société BISCUITERIE ROUGIER Accord d'entreprise LA LANDE SAINT MARTIN 20/12/2024 Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise TTO NANTES 06/12/2024 ACCORD A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS Accord d'entreprise CARTONNAGES DE L'ATLANTIQUE 16/12/2024 ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DANS LES ENTREPRISES DE MOINS 50 SALARIES Accord d'entreprise COTROLIA 18/12/2024 Avenant de révision n°2 de l’accord collectif d’entreprise en date du 8 décembre 2021 Accord d'entreprise CYRISEA 13/12/2024 Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail (salariés dont le temps de travail est décompté en heures) Accord d'entreprise CREDIT AGRICOLE TITRES 21/11/2024 Accord relatif au forfait jours Accord d'entreprise KEOLIS PORTE DES ALPES 04/12/2024 UN ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise FLUME 24/12/2024 ACCORD FORFAIT JOURS Accord d'entreprise FOUGERES HABITAT OPH DU PAYS DE FOUGERES 12/12/2024 UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 Accord d'entreprise BRETAGNE TELECOM 06/01/2025 Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise LAPLACE 13/12/2024 Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise EUROFINS BIOMED LANGUEDOC-ROUSSILLON 22/11/2024 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise SOCIETE SILOG GROUPE S.S.G. 10/01/2025 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise ENVIS 03/12/2024 ACCORD Temps de travail - Annualisation - Forfait en jours ou en heures Accord d'entreprise CHAI 931 08/01/2025 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT JOURS Accord d'entreprise LES EXPERTS CONSEILS DE FRANCE 17/12/2024 Accord d'organisation du travail Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DU LABER 30/05/2024 AVENANT N°2 - ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE L’UES DE L’ENTITE DU SITE DE ROSCOFF Accord d'entreprise B.BRAUN MEDICAL 04/12/2024 Accord aménagement du temps de travail 2025 Accord d'entreprise JDA NOGENT LE PHAYE 17/12/2024 Accord d'entreprise portant sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise CCI PLV PRODUCTIONS 09/12/2024 Un Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise SFS GROUP SAS 28/11/2024 UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 12/01/2024 INSTITUANT UN DECOMPTE DU TEMS DE TRAVAIL EN FORFAIT HEURES SUR L'ANNEE Accord d'entreprise F2J JAPY 10/12/2024 UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ENTREPRISE F2J JAPY Accord d'entreprise ASS REG INSERT SOCIALE PROF PERSON HANDI 17/12/2024 Un accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail, la durée du travail, le forfait annuel en heures et en jours, la création d'un compte épargne temps et l'organisation des congés payés ‹ 1 2 ... 226 227 228 229 230 231 232 ... 1286 1287 › Contrat de professionnalisation en CDD et son renouvellement Le contrat de professionnalisation peut revêtir plusieurs formes entre l’employeur et le salarié. Contrat d’engagement éducatif : CEE La définition et l’objet du contrat d’engagement éducatif CDD à caractère saisonnier sans terme précis L’activité saisonnière correspond à des tâches qui sont amenées à se répéter tous les ans, à des dates plus ou moins proches. Lettre de proposition de modification de contrat de travail pour motif personnel Il s’agit d'un régime juridique différent d'une modification pour motif économique. Le CDD à objet défini (ou CDD de mission) : renouvellement impossible ! Le contrat à durée déterminée à objet défini est réservé au recrutement d’ingénieurs et de cadres (au sens des conventions collectives). Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
