Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise TORNS FIL DE BOBINAGE 20/11/2025 ACCCORD CONGES 2026 Accord d'entreprise OPTINERIS HAUTE-VIENNE 21/11/2025 AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AUX SALARIES PERMANENTS DE L'UES OPTINERIS Accord d'entreprise AMCAD 13/11/2025 PROJET D'ADAPTATION - ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES COLLABORATEURS D'AMCAD Accord d'entreprise TRANSPORTS FRIGORIFIQUES DU LIMOUSIN 23/10/2025 ACCORD D'ENTREPRISE DEFINISSANT LA DUREE DE TRAVAIL DANS LE CADRE DES FORFAITS JOURS AU SEIN DE TFL Accord d'entreprise NCA ENVIRONNEMENT 13/11/2025 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise PsyPRO AMIENS 12/11/2025 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS par référendum Accord d'entreprise RECHARD-F-G-A 28/10/2025 Accord de substitution relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise UNION REGIONALE SCOP POITOU CHARENTES 03/11/2025 ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS Accord d'entreprise GESCOP POITOU CHARENTES 03/11/2025 ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS Accord d'entreprise TDL TECHNIQUE 17/11/2025 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise FRANCE RENOUVELABLES 17/03/2025 Accord collectif - Convention forfait jours Accord d'entreprise AEMA GROUPE 12/12/2024 AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF À LA QUALITÉ DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SGAM AÉMA GROUPE Accord d'entreprise AUTISME EN ILE DE FRANCE 29/11/2024 Accord collectif sur l'aménagement temps de travail Accord d'entreprise THE KOOPLES DIFFUSION 03/04/2023 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SPACEABLE 13/12/2022 Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours et à l'accomplissement d'heures supplémentaires Accord d'entreprise CORPORATE FINANCE NEWS 22/11/2022 Accord collectif d'entreprise portant sur l'organisation et la durée du travail au sein de la société CFNEWS Accord d'entreprise SURICOG 21/11/2022 Accord forfait-jours Accord d'entreprise STAGE ENTERTAINMENT FRANCE 23/11/2022 Accord Forfait Jours Accord d'entreprise MEDION FRANCE 07/11/2025 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT-JOURS Accord d'entreprise MEDION FRANCE 07/11/2025 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT-JOURS Accord d'entreprise STOOTS 20/11/2025 ACCORD COLLECTIF FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise STOOTS 20/11/2025 ACCORD COLLECTIF FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise RESEAU INTERMED 31/10/2025 Accord portant sur divers aspects de la duree du travail et du contrat de travail Accord d'entreprise CILEAD 31/10/2025 Accord d'entreprise relatif à la mise en place et à la gestion du forfait annuel en jours et au droit à la déconnexion Accord d'entreprise TECHNIPATH 04/11/2025 TECHNIPATH ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 68 69 70 71 72 73 74 ... 1285 1286 › Clause de mobilité : des précisions Dans la grande majorité des cas, dans un contrat de travail, le lieu est toujours précisé. Aide à l'embauche des travailleurs handicapés : Décret n°2020-1223 du 6 octobre 2020 Ce nouveau décret a été voté afin de limiter le chômage notamment lié à la discrimination et permettant aux travailleurs considérés Succession de CDD sur des postes différents : le délai d’interruption Les caractéristiques du CDD Prestation de travail : les Frontières avec le Bénévolat A l’instar du lien de subordination et de la rémunération, la prestation de travail constitue un critère fondamental caractérisant l’existence du contrat de travail. Clause de logement de fonction Trouver ci-joint notre modèle de clause de logement de fonction : Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
