Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Prévoyance collective, autre que santé maladie Prévoyance collective, autre que santé maladie Accord d'entreprise SM-DIS 27/05/2025 NAO 2025 Accord d'entreprise COMPAGNIE INDUSTRIELLE DES CHAUFFES EAUX 25/08/2025 AVENANT A L’ACCORD CONCLU LE 17/12/2007 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES non cadre a1-c6 Accord d'entreprise GLACES THIRIET 21/07/2025 Un accord d'entreprise relatif à un régime de prévoyance collectif et obligatoire "décès - incapacité - invalidité", employés - ouvriers - TAM - cadres Accord d'entreprise KUEHNE+NAGEL 20/12/2024 Avenant N° 3 à l’accord collectif de prévoyance supplémentaire au profit des Ouvriers et Employés au sens de la convention collective nationale des Transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950 Accord d'entreprise KUEHNE+NAGEL 20/12/2024 Avenant n°3 à l'accord collectif de prévoyance supplémentaire au profit des Techniciens et Agents de maitrise au sens de la convention collective nationale des Transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950 Accord d'entreprise KUEHNE+NAGEL 20/12/2024 Avenant N° 3 à l’accord collectif de prévoyance supplémentaire au profit des Ingénieurs et Cadres au sens de la convention collective nationale des Transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950 Accord d'entreprise LE JOINT FRANCAIS SNC 16/12/2024 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE INCAPACITE-INVALIDITE-DECES DE LA SOCIETE LJF SALARIES NON-CADRES Accord d'entreprise PUIG FRANCE 27/06/2024 AVENANT N° 15 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE EN MATIERE DE COUVERTURE DES RISQUES DECES INVALIDITE INCAPACITE ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE Accord d'entreprise ASUR PLANT BREEDING 08/07/2025 Accord de substitution Accord d'entreprise EJ PICARDIE 20/12/2022 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES" Accord d'entreprise EJ PICARDIE 15/11/2022 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE "REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE" Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 26/10/2022 Avenant N°2 à l'accord collectif d'établissement du 30/09/2015 sur les garanties collectives "frais de santé" et "Incapacité-invalidité-décès" Accord d'entreprise SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMERIQUE 11/07/2025 l’accord collectif Accord d'entreprise TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE 10/06/2025 Accord collectif d’entreprise relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » Régime des salariés non-cadres Accord d'entreprise TOYOTA MATERIAL HANDLING MANUFACTURING FRANCE 10/06/2025 Accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" - régime salariés cadres Accord d'entreprise NOVELIS PAE 26/06/2025 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 Accord d'entreprise MILLET TRAVAUX OCEAN INDIEN 15/04/2025 Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité et décès" des Ouvriers, Employés, Techniciens et Agents de maitrise Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 10/12/2024 Avenant accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "Incapacité - Invalidité - Décès" NON CADRES Accord d'entreprise BEKO FRANCE 10/07/2025 Accord sur le maintien des régimes de prévoyance, frais de santé, retraite complémentaire et supplémentaire pendant le congé de mobilité au sein de l'UES Accord d'entreprise GAUDISMONTS 06/06/2025 Un Accord d'entreprise adaptant les modalités de négociation obligatoire Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 01/07/2025 Avenant à l'accord d'entreprise relaitif au régime de prévoyance complémentaire au profit du personnel Ouvriers et Employés Accord d'entreprise DAILYCER FRANCE 01/07/2025 Avenant à l'accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire au profit du personnel Cadres et TAM Accord d'entreprise GOODYEAR AMIENS 13/06/2025 AVENANT N°1 A L'ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE DES PERSONNELS NON-CADRE ET CADRE DE GOODYEAR AMIENS SAS Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO MARITIME DE L'AXE SEINE 10/07/2025 Accord d'établissement suite à la signature de l'accord national personnels marin d'appui des grands ports maritimes et grand port fluvio maritime Accord d'entreprise GRAND PORT FLUVIO-MARITIME DE L'AXE SEINE 10/07/2025 accord d'établissement suite à la signature de l'accord national personnels marins officiers des grands ports maritimes et grand port fluvio maritime ‹ 1 2 ... 33 34 35 36 37 38 39 ... 497 498 › Accord de participation : quelle répartition ? La réserve de la participation est répartie entre les bénéficiaires le plus souvent proportionnellement à la rémunération annuelle ou au revenu professionnel imposé à l'impôt sur le revenu au titre de l'année précédente. Voiture de fonction : les exceptions à la qualification d’usage mixte Pour les emplois le justifiant, l'employeur a plusieurs possibilités : Bilan Social Individuel : définition Le bilan social individualisé (BSI) est un document que certaines entreprises remettent individuellement aux salariés Calcul de la participation La loi PACTE, publiée au Journal officiel du 23 mai 2019, a apporté quelques modifications au régime de la participation aux résultats Chèques-Vacances : Quels Avantages pour l’Employeur ? L’employeur peut se voir octroyer certains avantages via les chèques-vacances. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
