Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Travail du dimanche

Travail du dimanche

Accord d'entreprise CONCEPTION MOULAGE SERVICE DE L'INDUSTRI 24/07/2024 Avenant à l'accord d'entreprise du 23/11/2001 portant sur les équipes de suppléance
Accord d'entreprise CONCEPTION MOULAGE SERVICE DE L'INDUSTRI 24/07/2024 Avenant à l'accord d'entreprise du 23/11/2001 portant sur les équipes de suppléance
Accord d'entreprise VOLUNTIS 25/07/2024 Accord sur l’aménagement, l’organisation et la réduction du temps de travail au sein de la société Voluntis
Accord d'entreprise FONDATION SANTE SERVICE 01/07/2024 Accord visant à adapter la recommandation patronale du 29 janvier 2024
Accord d'entreprise SMRC AUTOMOTIVE MODULES FRANCE SAS 22/06/2024 Accord relatif aux équipes de suppléances
Accord d'entreprise ALMA BOUQUETS 18/07/2024 Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la SAS ALMA BOUQUETS
Accord d'entreprise TEREOS FRANCE 23/05/2024 Un Protocole d'accord portant sur le ralentissement des activités Distillerie, Conditionnement et B2C au regard des conséquences sur l'organisation de travail et la rémunération
Accord d'entreprise CMC 20/04/2023 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE DU 1ER MAI AU 31 OCTOBRE 2023 RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL DANS LES MAGASINS SITUES DANS LES ZONES TOURISTIQUES INTERNATIONALES
Accord d'entreprise CMC 20/04/2023 AVENANT A « L'ACCORD 35 HEURES DU 17 DECEMBRE 1998 » REVISE PAR AVENANTS DU 18 MAI 2000 ET DU 17 FEVRIER 2003
Accord d'entreprise HOPITAUX PRIVES DE METZ 31/05/2024 Accord d'entreprise NAO 2024
Accord d'entreprise EXPANSION 57 SARREBOURG 05/01/2023 aménagement du temps de travail
Accord d'entreprise KALIZEA 30/05/2024 Un accord portant sur l'organisation du temps de travail
Accord d'entreprise MC CAIN ALIMENTAIRE 26/06/2024 Un accord portant sur diverses mesures salariales
Accord d'entreprise ACIAL 26/06/2024 Accord d'entreprise de substitution à durée indéterminée relatif à l'aménagement du temps de travail
Accord d'entreprise RENT MY BOAT 17/04/2024 Accord collectif d'aménagement du temps de travail
Accord d'entreprise ODILE LE FUR 29/04/2024 Accord d'entreprise relatif au travail du dimanche
Accord d'entreprise NOVOGEN 24/06/2024 Accord Collectif d'entreprise d'Aménagement du Temps de Travail
Accord d'entreprise SENECAL 08/07/2024 L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Accord d'entreprise RENTREEDISCOUNT.COM 27/05/2024 Accord d'entreprise concernant la dérogation au repos dominical au mois d'aout de chaque année
Accord d'entreprise DISTILLERIE DILLON 10/04/2024 Accord d'entreprise relatif au travail du dimanche
Accord d'entreprise SESAB EURL 28/06/2024 Contingent heures supplémentaires
Accord d'entreprise SESAB EURL 28/06/2024 Mise en place d'une convention de forfait annuel en jours pour les cadres autonomes
Accord d'entreprise ENRICHMENT TECHNOLOGY FRANCE 23/04/2024 Accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail
Accord d'entreprise LES PALMIERS 21/06/2024 augmentation contingent heures supplementaires
Accord d'entreprise TFM NEGOCE SUD 01/07/2024 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas