ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42121813200296

• AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 30/12/2015 SUR LE REGIME « FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE « INCAPACITE-INVALIDITE-DECES » APPLICABLE A L’ENSEMBLE DES SALARIES DE LA SOCIETE AHR (T09225076131)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• SOCIETE ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL (T09224068881)
  Début : 22/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CADRE ET AU CALENDRIER DE MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT ET DU COMITE ECONOMIQUE CENTRAL (T09224068894)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• SOCIETE ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES IRP (T09222036442)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• Accord d'entreprise qui annule et remplace l'accord du 11 avril 2018, relatif au cadre et au calendrier de mise en place des CSE d'établissement et du CSE Central (T09221026326)
  Début : 21/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• SOCIÉTÉ ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION ACCORD COLLECTIF relatif au télétravail au sein d’AHR, se substituant à l’accord du 28 mars 2019 (T09221026230)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE AHR (T09221023639)
  Début : 28/03/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• AVENANT À L’ACCORD COLLECTIF SUR LE RÉGIME DE « FRAIS DE SANTÉ » ET DE PRÉVOYANCE « INCAPACITÉ-INVALIDITÉ-DÉCÉS » APPLICABLE A L’ENSEMBLE DES SALARIÉS DE LA SOCIÉTÉ « ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION » (T09221023840)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T09224068883)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/10/2027
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• Accord d'entreprise relatif aux conditions et modalités du vote électronique pour les élections des membres des comités sociaux et economiques (T09222036422)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/2026
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CADRE ET AU CALENDRIER DE MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (T09222036439)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/2026
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• SOCIETE ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN CONGE MENSTRUEL (T09225071970)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/03/2026
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• Accord collectif relatif au télétravail (T09223061698)
  Début : 22/10/2023 Fin : 23/04/2024
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• Accord de méthode adaptant les modalités d’information et de consultation, mettant à disposition des moyens supplémentaires aux représentants du personnel et aux organisations syndicales et proposant d’autres points d’organisation (T09223041926)
  Début : 04/04/2023 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• Avenant à l'accord d'entreprise du 8 juin 2018 relatif au fonctionnement des institutions représentatives du personnel au sein de la société AHR (T09221026248)
  Début : 21/10/2020 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• ACCORD D'ENTREPRISE ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LE DROIT A LA DECONNEXION (T09218006479)
  Début : 24/10/2018 Fin : 24/10/2021
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• Avenant à l'accord sur le Dialogue Social en situation de crise sanitaire (Covid 19) (T09221027793)
  Début : 01/04/2021 Fin : 30/09/2021
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• ACCORD DE METHODE ADAPTANT LES MODALITES D'INFOMATION ET DE CONSULTATION DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIETE ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION (T09219012960)
  Début : 07/08/2019 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• AVENANT A L'ACCORD DE METHODE ADAPTANT LES MODALITES D'INFORMATION ET DE CONSULTATION DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION DE LA SOCIETE ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION (T09219012963)
  Début : 19/06/2021 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• Accord sur le Dialogue Social en situation de crise sanitaire (COVID 19) (T09221026247)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/03/2021
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION

• Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle (T09221026328)
  Début : 30/06/2020 Fin : 30/09/2020
  Accord d'entreprise ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION