ASSOCIATION HOSPITALIERE SAINTE MARIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77563330800017

• PROTOCOLE ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T06326062735)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord central d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres des comités sociaux et économiques (T06325061538)
  Début : 30/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Protocole Négociation Annuelle Obligatoire 2024 (T06324061262)
  Début : 23/10/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord central d'entreprise relatif à la gestion des compteurs repos compensateur de remplacement (RCR) et RED de l'AHSM (T06323006165)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AHSM 2022 (T06322005142)
  Début : 14/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord central d'entreprise relatif à l'égalité femmes/hommes au sein de l'AHSM (T06319001795)
  Début : 22/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord central d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement des C.S.E et du C.C.S.E au sein de l'AHSM (T06319001191)
  Début : 17/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord central d'entreprise du 21 janvier 2019 relatif à la mise en place et au fonctionnement des C.S.E et du C.C.S.E au sein de l'AHSM (T06325061637)
  Début : 08/04/2025 Fin : 08/04/2029
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• Accord central d'entreprise relatif à l'égalité Femmes/Hommes au sein de l'AHSM (T06325061472)
  Début : 10/12/2024 Fin : 10/12/2028
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• Accord central d'entreprise relatif au compte épargne temps (T06324060825)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/06/2027
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• Accord central d'entreprise relatif au mécanisme de retraite progressive (dispositif légal) (T06324060508)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/06/2027
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• Accord central d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour les années 2024 à 2026 de l'AHSM (T06324006414)
  Début : 01/02/2024 Fin : 31/12/2026
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• Accord central d'entreprise relatif à l'attractivité des personnels infirmiers (T06324060389)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2025
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• Accord Central d'Entreprise relatif à l'Egalité Femmes/Hommes au sein de l'AHSM (T06320002840)
  Début : 23/07/2020 Fin : 22/07/2024
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• Protocole d'accord relatif aux modalités d'organisation du vote en vue d'une consultation du personnel sur : l'accord central d'entreprise relatif au compte épargne temps (T06324060688)
  Début : 16/05/2024 Fin : 22/05/2024
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• Accord central d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour les années 2021 à 2023 (T06321003290)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord central d'entreprise relatif aux modalités d'attribution d'une prime de partage de la valeur pour 2023 (T06323060250)
  Début : 07/11/2023 Fin : 07/12/2023
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• Accord central d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres des comité sociaux et économiques au sein de l'AHSM (T06321003813)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord collectif d'établissement de substitution par anticipation relatif aux conditions de l'intégration des salariés de l'Ehpad Le Castel Bristol au sein des établissements Sainte-Marie Puy-de-Dôme - Allier de l'Association Hospitalière Sainte-Marie (T06321003491)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/03/2022
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• Protocole de Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (T06320002841)
  Début : 23/07/2020 Fin : 22/07/2021
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• Protocole d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T06319001792)
  Début : 15/07/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord central d'entreprise relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2019 (T06319001190)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE ANNEE 2018 (A06318003913)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• SORTIE DE CRISE ATTRIBUTION PRIME DECENTRALISEE POUR 2018 (A06318003914)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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