ASSOCIATION LA BOISNIERE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77535425100081

• Avenant n°17 à l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (ARTT) (T03726062202)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 14 relatif à la période de référence des congés payés (T03724060302)
  Début : 12/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°12 de révision de l’Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail (T03721002963)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SPECIFIQUE AUX SALARIES A TEMPS PARTIEL DU SESSAD ASSOCIATION LA BOISNIERE (T03721002304)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique (T03718000234)
  Début : 15/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• l'avenant n° 11, signé le 18/12/2017, à l'accord sur l'A.R.T.T. du 16/07/2001 (A03718003710)
  Début : 18/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relative à la Qualité de vie et des Conditions de travail (T03726062201)
  Début : 15/12/2025 Fin : 15/12/2029
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• AVENANT DÉROGATOIRE A L'ACCORD RELATIF A L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03725061761)
  Début : 30/06/2025 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX JOURNÉES D'ABSENCE POUR ENFANT MALADE (T03725061215)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/12/2026
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• AVENANT N°15 DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 23 JUIN 2008 SUR LES CONGÉS D'USAGE POUR LES ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DE L'ANNEXE 10 (T03725061216)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2026
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• Avenant n°2 accord d'entreprise pour la mise en place de la mobilité durable (T03726062200)
  Début : 01/12/2025 Fin : 30/11/2026
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• AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT MOBILITÉ (T03725061218)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Renouvellement de l'accord relatif aux astreintes (T03724060359)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant n°14 à l'accord d'entreprise du 23 juin 2008 sur les congés d'usage pour les établissements relevant de l'annexe 10 (T03723060201)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Renouvellement n°2 Accord d'entreprise pour la mise en place d'un forfait mobilité durable (T03724060301)
  Début : 01/12/2023 Fin : 30/11/2024
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• Accord relatif aux astreintes (T03722004009)
  Début : 16/12/2022 Fin : 15/12/2023
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• Avenant 13 de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (T03722004010)
  Début : 16/12/2022 Fin : 15/12/2023
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• Renouvellement accord d'entreprise pour la mise en place d'un forfait mobilité (T03723004575)
  Début : 01/12/2022 Fin : 30/11/2023
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• Accord d'entreprise pour la mise en place d'un forfait mobilité durable (T03721002957)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant n°2 relatif aux journées d'absence pour enfant malade (T03721002958)
  Début : 17/11/2021 Fin : 31/12/2022
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• AVENANT N° 12 à l'ACCORD D'ENTREPRISE DU 23/06/2008 SUR LES CONGES D'USAGE (T03719001129)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• l'accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail (T03719000487)
  Début : 14/12/2018 Fin : 14/01/2021
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• AVENANT N° 11 à l'ACCORD D'ENTREPRISE DU 23/06/2008 SUR LES CONGES D'USAGE (T03718000349)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• l'avenant n° 10 à l'accord d'entreprise du 23/06/2008 sur les CONGES D'USAGE (A03717003580)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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