Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise A P A J H 31/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AGENDA SOCIAL DE L'APAJH SARTHE-MAYENNE (loi n° 2015-994 du 17 août 2015 sur le dialogue social et l'emploi)
ACCORD

Accord d'entreprise A P A J H 04/06/2019
accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'APAJH Sarthe-Mayenne
ACCORD

Accord d'entreprise A P A J H 25/02/2021
égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à l'APAJH Sarthe Mayenne
ACCORD

Accord d'entreprise A P A J H 10/01/2022
accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise A P A J H 13/07/2023
accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUAT 12/07/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 12/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ET DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 27/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CSE CENTRAL D'ENTREPRISE POUR L'ASSOCIATION APSH 30
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD 29/10/2018
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ACVO 10/02/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OGLIGATOIRE 2022/annule et remplace celui du 18/02/2022
ACCORD

Accord d'entreprise ACVO 28/02/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI Gironde 08/11/2023
ACCORD EGALITE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI NOUELLES COTES D ARMOR 20/10/2020
Avenant de prorgation à l'accord d'entreprise relatif à la prévoyance santé du 15 décembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 07/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 07/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 31/01/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS DE L'ADAPEI
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 22/03/2018
Accord d'entreprise relatif à la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 11/05/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 12/06/2018
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'ADAPEI
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 27/05/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Accueil de jour - Résidence Services 31/07/2023
Accord d'établissement ATT - ADJ -RS
ACCORD

Accord d'entreprise Adapei 33 14/09/2023
ACCORD PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise Adapei 33 15/09/2023
AVENANT N° 1 RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BDESE
AVENANT

Accord d'entreprise Adapei Gironde 02/11/2023
avenant n°1 à l'accord NAO 2021
AVENANT

Accord d'entreprise Adapei Nouelles Côtes d'Armor 19/03/2021
accord relatif au régime frais de santé
ACCORD