Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

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A P A J H

Accord d'entreprise A P A J H 31/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AGENDA SOCIAL DE L'APAJH SARTHE-MAYENNE (loi n° 2015-994 du 17 août 2015 sur le dialogue social et l'emploi)
ACCORD

Accord d'entreprise A P A J H 04/06/2019
accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'APAJH Sarthe-Mayenne
ACCORD

ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUAT

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUAT 12/07/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 12/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ET DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 27/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CSE CENTRAL D'ENTREPRISE POUR L'ASSOCIATION APSH 30
ACCORD

ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD 29/10/2018
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

ADAPEI-AM

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 07/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 07/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 31/01/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS DE L'ADAPEI
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 22/03/2018
Accord d'entreprise relatif à la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 11/05/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 12/06/2018
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'ADAPEI
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 04/03/2019
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION DE LA PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 25/03/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 27/05/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 07/05/2020
Accord sur les princioes directeurs et mesures sociales d'accompagnement pour la reprise de l'activité dans le contexte de crise sanitaire économique et sociale liée à l'épidémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 12/05/2020
Accord Negociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 30/04/2020
Accord relatif à la journée de solidarité 2020 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-AM 20/07/2020
accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et la mobilité
ACCORD

ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 24/10/2017
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 24/10/2017
POLITIQUE SOCIALE ET SALARIALE DES SALARIES EN ENTREPRISE ADAPTEE
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 29/03/2018
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 18/10/2018
Accord collectif relatif au fonctionnement des instances du dialogue social et de la représentation des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 17/12/2018
Protocole d'accord pré-électoral des comités sociaux économiques d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 07/12/2018
accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles des membres des CSE d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 15/03/2019
Accord collectif relatif à la politique salariale 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 16/12/2019
Accord collectif relatif au don de jours et aux congés pour enfants malades et reconnus handicapés
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 05/03/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la prévoyance santé du 15.12.2015
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 24/10/2017
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI-NOUELLES COTES D'ARMOR 24/10/2017
POLITIQUE SOCIALE ET SALARIALE DES SALARIES EN ENTREPRISE ADAPTEE
AVENANT

AFAPEI DU CALAISIS

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 23/10/2017
un accord relatif aux droits à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 23/10/2017
un accord relatif à l'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 28/03/2018
accord collectif d'entreprise relatif aux courts séjours et aux événements exceptionnels
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 15/10/2018
MISE EN PLACE D UN CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 24/01/2019
mise en place du vote dématérialisé
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 24/01/2019
accord relatif à l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 24/01/2019
accord relatif au don de congés entre salariés
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 07/03/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité Femmes - Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 29/01/2020
accord sur l'égalité Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 21/03/2019
Accord prime sur le pouvoir d'achat 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AFAPEI DU CALAISIS 29/01/2020
accord relatif à l'entretien professionnel
ACCORD

AFPJR ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERTION

Accord d'entreprise AFPJR ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERTION 12/12/2017
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

AFTC DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Accord d'entreprise AFTC DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE 22/10/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

ALHPI

Accord d'entreprise ALHPI 05/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ALHPI 05/07/2019
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise ALHPI 05/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ALHPI 05/07/2019
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ALHPI 05/07/2019
UN ACCORD RELATIF AUX TEMPS DE TRAJET FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise ALHPI 05/07/2019
UN ACCORD RELATIF AUX SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise ALHPI 09/10/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

AMAHC

Accord d'entreprise AMAHC 26/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONGES
ACCORD

APAJH38

Accord d'entreprise APAJH38 30/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

APEI Les Papillons Blancs de Vincennes

Accord d'entreprise APEI Les Papillons Blancs de Vincennes 24/06/2020
Prime Exceptionnelle Pouvoir d'Achat 2020 APEI Les Papillons Blancs de Vincennes
ACCORD

APEI OUEST 44

Accord d'entreprise APEI OUEST 44 20/12/2018
ACCORD RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise APEI OUEST 44 11/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION DU SALARIE
ACCORD

Accord d'entreprise APEI OUEST 44 12/03/2019
ACCORD ENTREPRISE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

APEI de Chambéry

Accord d'entreprise APEI de Chambéry 24/01/2019
accord portant sur l'attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

APEI de chambery

Accord d'entreprise APEI de chambery 24/01/2019
accord relatif à la rémunération bas salaires
ACCORD

APF FRANCE HANDICAP

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 05/11/2018
Avenant à l'accord d'établissement relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 16/12/2019
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

APH DES VOSGES DU NORD

Accord d'entreprise APH DES VOSGES DU NORD 02/08/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

APIRJSO LA COURONNERIE

Accord d'entreprise APIRJSO LA COURONNERIE 18/10/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

APSH30

Accord d'entreprise APSH30 20/03/2018
UN ACCORD POUR LA MISE EN PLACE D'UN COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE
ACCORD

ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS

Accord d'entreprise ASS DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS 27/06/2018
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 28/03/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES IRP DE L'ASSOCIATION AFPJR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 28/03/2018
Accord relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique au sein de l'AFPJR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 28/03/2018
Accord relatif au périmêtre de mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'AFPJR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 10/12/2018
STATUT COLLECTIF APPLICABLE AUX ENTREPRISES ADAPTEES DE L'AFPJR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 10/12/2018
ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION ANTICIPANT LES EFFTES DE MA REMISE EN CAUSE SU STATUT COLLECTIF DES SALARIES DES ENTREPRISES ADAPTEES DE L AFPJR
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 17/02/2020
Accord GPEC 17.02.2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 20/01/2020
Accord collectif relatif droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASS FORMATION JEUNES ET ADULTES INSERT 25/06/2020
Accord égalité pro 25.06.2020
ACCORD

ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA

Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA 18/07/2018
Accord relatif au planning de mise en place des Comités Sociaux et Economiques au sein de l'association Valentin Haüy
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA 19/12/2018
Avenant à l'accord d'entreprise du 15/12/2017 NAO sur l'égalité professionnelle et qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA 12/04/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA 17/04/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel de l'association dasn le cadre de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA 06/02/2019
Accord relatif à la représentation du personnel au sein de l’association Valentin Haüy
ACCORD

Accord d'entreprise ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYA 11/06/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des IRP de l'association dans le cadre de la mise en place du CSE
AVENANT

ASSOCIATION ALHPI

Accord d'entreprise ASSOCIATION ALHPI 15/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/06/15 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ALHPI 15/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS DES DIRECTEURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ALHPI 15/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU SERVICE MINIMUM DE SECURITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ALHPI 15/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/06/15 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ALHPI 15/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS DES DIRECTEURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ALHPI 15/09/2017
UN ACCORD RELATIF AU SERVICE MINIMUM DE SECURITE
ACCORD

ASSOCIATION ALISTER

Accord d'entreprise ASSOCIATION ALISTER 18/09/2017
Accord relatif à l'astreinte du Cla68
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ALISTER 04/12/2017
Accord relatif au maintien de salaire
ACCORD

ASSOCIATION ANNE BOIVENT

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 18/12/2017
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DES ELECTIONS DES I.R.P
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 18/12/2017
négocation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ANNE BOIVENT 19/12/2019
Un Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
AVENANT

ASSOCIATION BETHANIE

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHANIE 21/03/2019
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE L'AUGMENTATION DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHANIE 21/01/2019
PROCES VERBAL D ACCORD NAO 2018
ACCORD

ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANC

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANC 27/08/2019
Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique et des Représentants de Proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANC 10/09/2020
Avenant n°1 relatif à l'accord NAO 2020 - Prime COVID 19
AVENANT

ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE-COMTE

Accord d'entreprise ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE-COMTE 12/12/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

ASSOCIATION G ALLIMANN-ZWILLER

Accord d'entreprise ASSOCIATION G ALLIMANN-ZWILLER 18/03/2019
Accord collectif sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

ASSOCIATION LA BOISNIERE

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 20/09/2017
l'avenant n° 10 à l'accord d'entreprise du 23/06/2008 sur les CONGES D'USAGE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 18/12/2017
l'avenant n° 11, signé le 18/12/2017, à l'accord sur l'A.R.T.T. du 16/07/2001
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 06/07/2018
un accord relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 14/09/2018
AVENANT N° 11 à l'ACCORD D'ENTREPRISE DU 23/06/2008 SUR LES CONGES D'USAGE
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 14/12/2018
l'accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA BOISNIERE 04/09/2019
AVENANT N° 12 à l'ACCORD D'ENTREPRISE DU 23/06/2008 SUR LES CONGES D'USAGE
AVENANT

ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVE

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'INTEGRATION LE DEVE 12/04/2018
Protocole d'accord sur la mise en place d'un compte épargne temps au sein de l'association AIDERA VAR
ACCORD

ASSOCIATION TERRITOIRES ET INTEGRATION

Accord d'entreprise ASSOCIATION TERRITOIRES ET INTEGRATION 09/12/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation des consulations récurrentes du CSE et au fonctionnement de la BDES
ACCORD

ASSOCIATION VIE A DOMICILE

Accord d'entreprise ASSOCIATION VIE A DOMICILE 12/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE DU 12/12/2017 RELATIF LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VIE A DOMICILE 24/12/2018
EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION VIE A DOMICILE 27/12/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

AZUR EXPERTS SERVICES

Accord d'entreprise AZUR EXPERTS SERVICES 22/11/2018
ACCORD D ENTREPRISE SUR LES HORAIRES DE TRAVAIL DU PERSONNEL EN TELETRAVAIL DE L ASSOCIATION AZUR EXPERTS SERVICES
ACCORD

Apei ouest 44

Accord d'entreprise Apei ouest 44 24/09/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L'EPIDEMIE COVID 19
ACCORD

Association APSH 30

Accord d'entreprise Association APSH 30 12/07/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

CAP AUTONOMIE SANTE

Accord d'entreprise CAP AUTONOMIE SANTE 04/09/2019
Accords d'entreprise relatif à la définition du statut social des salariés de l'association CAP AUTONOMIE SANTE
ACCORD

CAP RETRAITE

Accord d'entreprise CAP RETRAITE 15/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES RELEVANT DU STATUT CADRE ET NON-CADRE
ACCORD

CLIC RELAIS AUTONOMIE COEUR DE METROPOLE

Accord d'entreprise CLIC RELAIS AUTONOMIE COEUR DE METROPOLE 25/01/2018
accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE

Accord d'entreprise FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE 26/03/2018
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES NIEVRE

Accord d'entreprise FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES NIEVRE 26/03/2018
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL

Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION MEDICO SOCIAL 01/10/2019
ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL DANS LA CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

GYNA

Accord d'entreprise GYNA 12/04/2018
ACCORD SUR L ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise GYNA 31/03/2020
RENOUVELLEMENT ACCORD PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise GYNA 09/04/2020
avenant accord journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise GYNA 14/05/2020
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GYNA 10/09/2020
ACCORD EGALITE HOMME FEMME
ACCORD

HOME MEITIS

Accord d'entreprise HOME MEITIS 11/02/2019
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ISATIS

Accord d'entreprise ISATIS 06/01/2020
Accord en faveur de l'égalité professionnelle femmes / hommes
ACCORD

LE GOUT DE VIVRE

Accord d'entreprise LE GOUT DE VIVRE 31/03/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 06/09/2018
avenant à l'Accord collectif d'entreprise relatif à la GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 30/01/2019
Versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 23/01/2019
Nombre de collèges au sein du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 27/05/2019
DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 16/12/2019
REGIME COLLECTIF DE COMPLEMENTAIRE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 16/12/2019
REGIME COLLECTIF DE COMPLEMENTAIRE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 09/04/2020
Modalités temporaires de prise des congés et des jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 16/12/2019
CONVENTION D'ENTREPRISE ALTEA
ACCORD

PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC

Accord d'entreprise PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 11/12/2018
DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC 30/01/2019
Accord sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

RESEAU GERONTO 80

Accord d'entreprise RESEAU GERONTO 80 14/08/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

RESIDENCE SCAMARONI SENIOR

Accord d'entreprise RESIDENCE SCAMARONI SENIOR 01/01/2020
L'ORGANISATION & L'AMENAGEMENT DU TEMPS TRAVAIL SUR LE PERIMETRE DES RESIDENCES SERVICES
ACCORD

UNADEV

Accord d'entreprise UNADEV 20/09/2018
PROTOCOLE PRE ELECTORAL EN VUE DE L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

UNION DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUE

Accord d'entreprise UNION DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUE 29/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

UNION DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS

Accord d'entreprise UNION DES AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS 29/08/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Unapei PAYS D'ALLIER

Accord d'entreprise Unapei PAYS D'ALLIER 18/03/2019
Versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise Unapei PAYS D'ALLIER 15/04/2019
d'accord pour les élections 2019 des membres du comité social et économique
ACCORD