Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées

Accord d'entreprise A P A J H 31/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AGENDA SOCIAL DE L'APAJH SARTHE-MAYENNE (loi n° 2015-994 du 17 août 2015 sur le dialogue social et l'emploi)
ACCORD

Accord d'entreprise A P A J H 04/06/2019
accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'APAJH Sarthe-Mayenne
ACCORD

Accord d'entreprise A P A J H 25/02/2021
égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à l'APAJH Sarthe Mayenne
ACCORD

Accord d'entreprise A P A J H 10/01/2022
accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise A P A J H 13/07/2023
accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise A P A J H 27/06/2024
EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUAT 12/07/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 12/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ET DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 27/02/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CSE CENTRAL D'ENTREPRISE POUR L'ASSOCIATION APSH 30
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD 29/10/2018
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD 11/09/2024
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD 06/11/2024
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD 11/03/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au congé pour accompagner un parent malade
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD 09/04/2025
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD 30/06/2025
accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DU GARD 30/06/2025
avenant de révision accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ACVO 10/02/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OGLIGATOIRE 2022/annule et remplace celui du 18/02/2022
ACCORD

Accord d'entreprise ACVO 28/02/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ACVO 20/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ACVO 01/01/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE APPLICABLE AU 1 JUIN 2023 RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES"
ACCORD

Accord d'entreprise ACVO 09/02/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI Gironde 08/11/2023
ACCORD EGALITE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise Accueil de jour - Résidence Services 31/07/2023
Accord d'établissement ATT - ADJ -RS
ACCORD

Accord d'entreprise Adapei 33 14/09/2023
ACCORD PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise Adapei 33 15/09/2023
AVENANT N° 1 RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BDESE
AVENANT