ATLAS SOUTENIR LES COMPETENCES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 85129663200074

• ACCORD RELATIF AU CONTRAT A DUREE DETERMINEE A OBJET DEFINI (T07525080291)
  Début : 01/08/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN D’ATLAS (T07525080292)
  Début : 01/08/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION DU 16 JANVIER 2021 (T07523061440)
  Début : 30/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• 2. Avenant n° 1 à l’accord d’entreprise relatif à la constitution aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique (CSE) au sein de l’OPCO ATLAS (T07524068308)
  Début : 28/06/2024 Fin : 06/08/2028
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• 1. Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l’OPCO ATLAS (T07524068319)
  Début : 28/06/2024 Fin : 27/06/2028
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• ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (QVCT) AU SEIN DE L’OPCO ATLAS (T07525074351)
  Début : 15/02/2025 Fin : 14/02/2028
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE EN CHARGE DES ABONNEMENTS AUX TRANSPORTS EN COMMUN DANS LE CADRE DES TRAJETS DOMICILE / LIEU DE TRAVAIL (T07525074734)
  Début : 25/02/2025 Fin : 31/12/2025
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• Procès-verbal d’accord - NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 – 2025 (T07524072547)
  Début : 09/12/2024 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T07524072392)
  Début : 13/12/2024 Fin : 31/01/2025
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• AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T07524072432)
  Début : 13/12/2024 Fin : 31/12/2024
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• NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 – 2024 - PROCÈS-VERBAL D'ACCORD (T07524063696)
  Début : 08/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA PROROGATION DES MANDATS EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (T07523062231)
  Début : 01/12/2023 Fin : 31/05/2024
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PERIMETRE DU CSE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE L’OPCO ATLAS (T07523061378)
  Début : 27/10/2023 Fin : 15/03/2024
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (T07523061379)
  Début : 27/10/2023 Fin : 15/03/2024
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