Biose Industrie

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 52924327100028

• Accord sur la constitution d'une BDESE (T01525060351)
  Début : 02/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Biose Industrie

• Accord astreintes salariés en forfait-jour (T01525060326)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Biose Industrie

• NAO 2025 PROCES VERBAL D'ACCORD (T01525060273)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise Biose Industrie

• Accord relatif au travail de nuit (T01525060234)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T01524060148)
  Début : 02/10/2024 Fin : 01/01/2999
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• FORFAIT JOUR (T01524060063)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• ASTREINTE SALARIES NON CADRES (T01524060064)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• N.A.O. 2023 (T01523000972)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif portant sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique (T01525060359)
  Début : 15/12/2025 Fin : 14/12/2029
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• NAO 2024 PROCES VERBAL D'ACCORD (T01524060050)
  Début : 25/01/2024 Fin : 25/01/2029
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• Avenant n°1 à l'accord collectif à durée déterminée relatif à l'expérimentation de la semaine de travail de quatre jours (T01525060327)
  Début : 07/10/2025 Fin : 12/10/2026
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE (T01525060235)
  Début : 08/04/2025 Fin : 08/04/2026
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• Accord collectif à durée déterminée relatif à l'expérimentation de la semaine de travail de quatre jours au sein du service R et D Process de la Direction Process (T01524060147)
  Début : 14/10/2024 Fin : 12/10/2025
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• Accord salarial 2021 (T01521000592)
  Début : 31/05/2021 Fin : 31/12/2021
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• accord salarial 2020 (T01520000457)
  Début : 29/07/2020 Fin : 31/12/2020
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