HUMAN IMMOBILIER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41485421600010

• Accord d'UES relatif à la méthodologie commerciale (T03325066377)
  Début : 01/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HUMAN IMMOBILIER

• Accord NAO 2025 (T03325065705)
  Début : 01/08/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'UES relatif à la mise en place et au déploiement de l'entretien au sein des agences (T03325065702)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'UES relatif au télétravail - Personnel des services supports (T03325064541)
  Début : 06/05/2025 Fin : 01/01/2999
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• Procès-verbal d'interprétation de l'Accord Rémunération Force de Vente du 1er février 2025 (T03325064216)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord Méthodologie commerciale (T03325063826)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'UES - NAO 2024 (T03325063827)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au régime frais de santé d'UES (T03325063808)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au régime de prévoyance (T03325063810)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'UES relatif au maintien de salaire (T03325063816)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la rémunération de la force de vente (T03325063800)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord UES conciliation vie professionnelle et vie personnelle (T03325063803)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la rémunération de la force de vente (T03324063513)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord relatif à la rémunération de la force de vente (T03324062644)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au nombre et à la composition des collèges électoraux (T03324060931)
  Début : 27/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2023 (T03324060935)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à la mise en œuvre du vote électronique (T03323060202)
  Début : 27/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'élargissement de l'Unité Economique et Sociale (T03323013709)
  Début : 06/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'élargissement du statut collectif aux Sociétés de l'UES (T03323013694)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mobilité professionnelle et alternative (T03323013699)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la rémunération de la force de vente (T03323013705)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N° 1 - Accord d'élargissement de l'Unité Economique et Sociale (T03323013206)
  Début : 01/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la rémunération de la force de vente (T03323012491)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mission d'encadrement d'une agence secondaire (T03323012493)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD Négociations Annuelles Obligatoires 2022 (T03323012494)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au régime d'heures supplémentaires (T03322011261)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO i2021 (T03322011166)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la rémunération de la force de vente (T03322010369)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord rémunération de la force de vente (T03322010370)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord Négociations annuelles obligatoires (T03322009897)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au régime de prévoyance (T03322009792)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord interentreprises relatif à l'organisation des jours de repos au sein de l'UES (T03321009182)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'élargissement de l'Unité économique et sociale (T03321007549)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise sur le régime de remboursement des frais de santé (T03320004629)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2019 (T03319003479)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'UES sur le Dialogue Social et la mise en place d'un CSE (T03319003481)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord d'UES sur le dialogue social et la mise en place d'un CSE (T03319003482)
  Début : 17/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord Maintien de salaire (T03319003461)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord de mise en place d'une unité économique et sociale (T03319002492)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord NAO 2017/2 Apports d'affaires par les collaborateurs des Services supports (T03318001432)
  Début : 10/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 5 à l'accord d'entreprise pour un nouveau mode de rémunération de la force de vente (T03318001426)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 4 à l'accord d'entreprise pour un nouveau mode de rémunération de la force de vente (T03318001422)
  Début : 25/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2018-2021 (T03318000849)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel (T03323013382)
  Début : 01/08/2023 Fin : 31/03/2024
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• Accord interentreprises relatif au régime frais de santé d'UES (T03321009181)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise sur la Qualité de vie au travail (T03319003459)
  Début : 01/06/2019 Fin : 30/05/2023
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• ACCORD Frais professionnels Mesure exceptionnelle (T03322011172)
  Début : 23/03/2022 Fin : 31/08/2022
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• Accord Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T03322009796)
  Début : 31/12/2021 Fin : 07/01/2022
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• Accord d'UES - Reprise d'activité (T03320005126)
  Début : 06/05/2020 Fin : 31/08/2020
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