CENTRE LEON BERARD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77992413300019

• ACCORD n° 111 Mise en place d'un don de jours (T06926071639)
  Début : 02/05/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• ACCORD N°110 RELATIF À LA GESTION ET À L’ACCOMPAGNEMENT DE LA CARRIÈRE DU SALARIÉ AU CENTRE LÉON BERARD : RECRUTEMENT, FORMATION, MOBILITÉ, MAINTIEN EN EMPLOI (T06925071037)
  Début : 19/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• ACCORD N° 91 - AVENANT n°1 VALORISATION FINANCIERE EN CAS DE CHANGEMENT DE PLANNING (T06925069900)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• ACCORD N° 108 PORTANT SUR LE 3EME PALIER DE VALIDATION DES COMPETENCES DANS LE PARCOURS PROFESSIONNEL DU PERSONNEL NON PRATICIEN AU SEIN DU CENTRE LEON BERARD (T06925069898)
  Début : 20/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• ACCORD n° 107 Modalités de dérogation au repos quotidien de 11 heures au Centre Léon BERARD (T06925067355)
  Début : 17/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• ACCORD n° 106 RELATIF AU PARCOURS PROFESSIONNEL DE PHYSICIEN MEDICAL (T06924065982)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ACCORD n° 105 (T06924064731)
  Début : 09/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• Les parcours professionnels de la filière soins - Avenant n°2 à l'accord n°94 (T06924061963)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• VALORISATION DU TRAVAIL REALISE LA NUIT ACCORD n°103 (T06923024349)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T06922020964)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• Gestion paritaire du régime collectif et obligatoire de prévoyance (T06922019995)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• ACCORD N°101 GESTION PARITAIRE DU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE (T06922019999)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• ACCORD n° 96 Le Télétravail au Centre Léon BERARD (T06921015948)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• Accord n°92 - Le parcours professionnel des kinésithérapeutes (T06920011968)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• Parcours professionnel des diététiciens (T06920011978)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• Accord 94 - les parcours professionnels de la filière soins (T06920011987)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• Avenant n°2 à l'accord n°82 - Organistion des astreintes au Centre Léon Bérard (T06920009856)
  Début : 29/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• Accord n°91 - Valorisation financière en cas de changement de planning (T06920009780)
  Début : 21/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• Accord n°90 - Dispositif d'accompagnement à la mobilité externe des salariés (T06920009768)
  Début : 22/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• Avenant n°2 accord n°84 relatif au télétravail au Centre Léon Bérard (T06919008513)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• Accord n°87 - modalités de dérogation au repos quotidien de 11 heures au Centre Léon Bérard (T06919008061)
  Début : 02/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• Accord N°80 - avenant 1 - Création d'une prime exceptionnelle senior (T06919006420)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• Avenant n°1 accord n°82 - organistion des astreintes au Centre Léon Bérard (T06919006390)
  Début : 06/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• Accord n° 83 - avenant n°2 - les parcours de la filière soins (T06919006166)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• ACCORD 83 - Avenant 1 -les parcours de la filière soins pour les kinésithérapeutes et les diététiciens (T06919004722)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• Avenant 1 accord 66 - aménagement des horaires au sein du service de pédiatrie IHOP R3 (T06918001207)
  Début : 29/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• AVENANT N°2 à L'ACCORD n°66 RELATIF à L'AMENAGEMENT DES HORAIRES AU SEIN DU SERVICE DE PEDIATRIE IHOP R3 (T06924065891)
  Début : 09/12/2024 Fin : 09/06/2026
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• Accord n°88 - Organisation du dialogue social (T06920009464)
  Début : 20/11/2019 Fin : 22/10/2022
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• ACCORD N°102 RELATIF AU STATUT DES SUPPLEANTS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T06922022231)
  Début : 21/06/2022 Fin : 04/10/2022
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• Avenant 1 accord 84 - le télétravail au Centre Léon Bérard (T06919004617)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• Accord N°89 - Prime exceptionnelle pouvoir d'achat et bas salaires (T06920009683)
  Début : 31/12/2019 Fin : 30/01/2020
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• Avenant 1 accord 49 - aménagement des horaires au sein du service de chirurgie ambulatoire (T06919005485)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD

• ACCORD 84 RELATIF AU TELETRAVAIL AU CENTRE LEON BERARD (A06918014082)
  Début : 01/02/2018 Fin : 31/01/2019
  Accord d'entreprise CENTRE LEON BERARD