CENTRE HOSPITALIER PRIVE SAINT GREGOIRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 69920132300069

• UN ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 (T03525066450)
  Début : 18/12/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA VALORISATION DES BRANCARDIERS (T03525064173)
  Début : 21/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail signé le 26 décembre 2011 (T03521007650)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DIALOGUE SOCIAL DU CSE DU CHP ST GREGOIRE (T03519002666)
  Début : 22/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• LE PROTOCOLE D'ACCORD DE METHODE NAO (T03519002664)
  Début : 04/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• LE PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE DE 2019 (T03519002665)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Le Protocole d'accord de méthode - Négociations annuellles obligatoires (T03518000746)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL (T03525064918)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2028
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME/HOMME (T03524061004)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (T03524063039)
  Début : 01/11/2024 Fin : 31/10/2027
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• Un Accord de Méthode NAO (T03525065935)
  Début : 08/10/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un Accord Collectif sur le Télétravail (T03524063382)
  Début : 01/01/2025 Fin : 30/06/2025
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• Accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur (PPV) (T03524063384)
  Début : 11/12/2024 Fin : 31/01/2025
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• Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2024 (T03524063380)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Protocole accord de méthode NAO (T03524062780)
  Début : 10/09/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif sur le télétravail (T03524061003)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Protocole accord de méthode - négociation accord GEPP (T03524062348)
  Début : 09/07/2024 Fin : 30/10/2024
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• Accord relatif à la gestion de l'emploi et des compétences (T03521007651)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/01/2024
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T03523060642)
  Début : 06/12/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2023 (T03523060643)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• PROTOCOLE D'ACCORD DE METHODE NAO (T03523060384)
  Début : 23/10/2023 Fin : 05/12/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T03519003542)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2023
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• Protocole d'accord de méthode - Négociation accord d'intéressement (T03521008128)
  Début : 18/05/2021 Fin : 08/06/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DITE "PRIME COVID" (T03520006105)
  Début : 21/07/2020 Fin : 30/09/2020
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• LE PROTOCOLE D'ACCORD DE METHODE - NEGOCIATION ACCORD SUR LA GPEC (T03520004792)
  Début : 19/12/2019 Fin : 28/01/2020
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• accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail (A03518007840)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (A03518007367)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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