ADLER PELZER FRANCE NORD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 47952738400024

• Protocole d'accord salarial conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour 2023 (T00223003037)
  Début : 09/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADLER PELZER FRANCE NORD

• Protocole d'accord salarial conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour 2022 (T00222002319)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord salarial conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour 2021 (T00221001697)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord salarial conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire pour 2020 (T00220001397)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Journée de solidarité (T00219000627)
  Début : 06/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’Entreprise sur les moyens et le fonctionnement du dialogue social dans le cadre de la mise en place (T00219000631)
  Début : 18/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D’ACCORD SALARIAL CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2019 (T00219000571)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un accord salarial conclu dans le cadre de la NAO 2018 (A00218002068)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord collectif du 21 mai 2014 formalisant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé (A00218001973)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 APLD REBOND (T00225061313)
  Début : 26/08/2025 Fin : 30/06/2027
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• APLD REBOND (T00225061166)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2027
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• NAO 2026 (T00226061613)
  Début : 12/03/2026 Fin : 31/12/2026
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• INTERESSEMENT 2024-2026 (T00224060713)
  Début : 30/09/2024 Fin : 31/12/2026
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• AVENANT N°2 ACCORD APLD REBOND (T00225061422)
  Début : 01/01/2026 Fin : 30/06/2026
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• ACCORD NAO 2025 (T00225060936)
  Début : 10/02/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord NAO 2024 (T00224060398)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant N° 6 APLD (T00224060515)
  Début : 01/06/2024 Fin : 30/11/2024
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• Avenant numéro 4 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du dispositif de l'activité réduite pour le maintien de l'emploi au sein de la société Faurecia Intérieur Saint Quentin, devenue société Adler Pelzer France Nord (T00223003285)
  Début : 01/07/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant numéro 3 à l'Accord d'Entreprise relatif à la mise en oeuvre du dispositif de l'activité réduite pour le maintien de l'emploi au sein de la société Faurecia Intérieurs Saint Quentin, devenue société Adler Pelzer France Nord (T00222002881)
  Début : 01/01/2023 Fin : 30/06/2023
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• Avenant N°1 au protocole d'accord pré-électoral pour les élections professionnelles des membres du comité social et économique de la société ADLER PELZER FRANCE NORD (T00223003169)
  Début : 20/04/2023 Fin : 23/05/2023
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• Protocole d'accord pré-électoral pour les élections professionnelles des membres du comité social et économique de la société ADLER PELZER FRANCE NORD (T00223003162)
  Début : 14/04/2023 Fin : 23/05/2023
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• Accord collectif relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (T00223003036)
  Début : 06/02/2023 Fin : 31/03/2023
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• Accord portant sur les modalités de réalisation du jour de solidarité 2022 (T00222002155)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant numéro 2 à l’Accord d’Entreprise relatif à la mise en œuvre du dispositif d’activité réduite pour le maintien de l’emploi au sein de la société Faurecia Intérieurs Saint-Quentin, devenue société Adler Pelzer France Nord (T00222002575)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/12/2022
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• Accord collectif relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (T00222002745)
  Début : 17/10/2022 Fin : 30/11/2022
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• Avenant numéro 1 à l’Accord d’Entreprise relatif à la mise en œuvre du dispositif de l’activité réduite pour le maintien de l’emploi au sein de la société Faurecia Intérieurs Saint Quentin, devenue société Adler Pelzer France Nord (T00221002127)
  Début : 01/01/2022 Fin : 30/06/2022
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• Accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2022 (T00222002320)
  Début : 21/03/2022 Fin : 31/03/2022
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du dispositif de l'activité réduite pour le maintien de l'emploi (T00221001937)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord portant sur les modalités de réalisation du jour de solidarité 2021 (T00220001482)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord portant sur les modalités de réalisation du jour de solidarité 2020 (T00220001483)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord portant sur les modalités de monétisation exceptionnelle de journées de repos (T00220001476)
  Début : 03/12/2020 Fin : 31/12/2020
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• Un accord sur le droit à la déconnexion (A00218001982)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Un accord triennal pour l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (A00217001833)
  Début : 01/09/2017 Fin : 31/08/2020
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• Accord portant sur les modalités de réalisation du jour de solidarité 2018 (T00218000075)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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