L'OPCOMMERCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39852224300144

• ACCORD NAO REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE 2023 (T07523054432)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'OPCOMMERCE

• Avenant à l'accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail (T07522048825)
  Début : 10/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'OPCOMMERCE

• Accord sur le vote électronique (T07522045779)
  Début : 11/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise L'OPCOMMERCE

• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE 2020 (T07520024806)
  Début : 24/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE (T07520024808)
  Début : 22/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en oeuvre du congé de proche aidant et le don de jours de repos (T07520020028)
  Début : 06/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (T07520019838)
  Début : 11/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2019 (T07520018326)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 14 DECEMBRE 2017 (T07519008295)
  Début : 01/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord Cadre relatif à la mise en place du CSE (T07519007397)
  Début : 19/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2018 (T07518005565)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant d'entreprise sur l'égalité professionnelle (T07525082585)
  Début : 08/12/2025 Fin : 07/12/2028
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE (T07522048012)
  Début : 16/11/2022 Fin : 15/11/2025
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• ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS 2022 – 2024 (T07521037561)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord télétravail au sein de L'Opcommerce (T07522044854)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/07/2024
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• ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DE L’OPCOMMERCE (T07521027702)
  Début : 17/12/2020 Fin : 17/12/2023
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• Accord sur les calendriers de négociation et d'informations-consultations (T07520019839)
  Début : 06/02/2020 Fin : 05/02/2023
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• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle (T07520018327)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE REMUNERATION, TEMPS DE TRAVAIL ET REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE 2021 (T07521033987)
  Début : 06/07/2021 Fin : 06/07/2022
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• accord télétravail de l'opcommerce (T07521028217)
  Début : 21/01/2021 Fin : 30/06/2022
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• Avenant de prorogation de l'Accord Egalité professionnelle Hommes Femmes (T07519008289)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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