GIE AMPHITHEATRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 48055789100045

• Procès-verbal d’accord suite à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 portant sur l’année 2025 au sein de l’UES BATIGERE (T05725062193)
  Début : 17/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 5 du 28 mai 2024 à l’accord de formalisation de l’UES BATIGERE du 28 juin 2019 (T05725062194)
  Début : 17/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• REVISION DE L’ACCORD RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE L’UES BATIGERE (T05723007905)
  Début : 15/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°4 du 03 juillet 2023 à l’accord de formalisation de l’UES BATIGERE du 28 juin 2019 (T05723007908)
  Début : 07/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE (T05723007907)
  Début : 07/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 3 du 16 décembre 2021 à l’accord de formalisation de l’UES BATIGERE du 28 juin 2019 (T05722006135)
  Début : 02/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Procès-verbal d’accord suite à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 portant sur l’année 2022 au sein de l’UES BATIGERE (T05722006136)
  Début : 02/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 du 30 juin 2021 à l'accord de formalisation de l'UES BATIGERE du 28 juin 2019 (T05721005390)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 1 du 17 décembre 2020 à l'accord de formalisation de l'UES BATIGERE du 28 juin 2019 (T05721004067)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord de Formalisation de l'UES BATIGERE (T05719002105)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°4 du 18 décembre 2018 à l'accord de formalisation de l'UES BATIGERE (T05719001546)
  Début : 18/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 5 du 19 décembre 2018 à l'accord de formalisation (T05719001547)
  Début : 19/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 2 DU 29 JUIN 2018 A L'ACCORD DE FORMALISATION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE BATIGERE (T05718000395)
  Début : 29/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE L'UES BATIGERE (T05718000222)
  Début : 22/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Qualité de vie et des conditions de travail (QVCT), à l’Egalité professionnelle et à la Diversité au sein de l’UES BATIGERE (2025-2027) (T05725062191)
  Début : 17/04/2025 Fin : 31/12/2027
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• Accord relatif a la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein de l’UES BATIGERE (2025-2027) (T05725062192)
  Début : 17/04/2025 Fin : 31/12/2027
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• Avenant à l’Accord relatif au Télétravail au sein de l’UES BATIGERE (T05725062197)
  Début : 17/04/2025 Fin : 30/06/2025
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• Avenant n° 3 à l’accord relatif au Télétravail au sein de l’UES BATIGERE 2022-2024 (T05723007903)
  Début : 07/07/2023 Fin : 31/12/2024
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• Avenant n° 1 à l’accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) 2022-2024 (T05723007904)
  Début : 07/07/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la Qualité de vie et des conditions de travail (QVCT), à l’Egalité professionnelle et à la Diversité au sein de l’UES BATIGERE (2022-2024) (T05722005835)
  Début : 09/04/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord de GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS au sein de l’UES BATIGERE (2022-2024) (T05722005940)
  Début : 09/04/2022 Fin : 31/12/2024
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• Avenant n° 1 à l’accord Télétravail au sein de l’UES BATIGERE du 1er juillet 2021 (T05722005941)
  Début : 09/04/2022 Fin : 30/06/2024
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• Accord relatif au télétravail au sein de l'UES BATIGERE (T05721004957)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2024
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• Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail, à l'Egalité Professionnelle et à la diversité (T05719001552)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2022
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• Avenant n° 1 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail, à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la diversité au sein de l'UES BATIGERE (T05720003938)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• Avenant n° 3 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail, à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la diversité au sein de l'UES BATIGERE (T05721004245)
  Début : 10/02/2021 Fin : 31/03/2021
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• Avenant n° 2 à l'accord relatif à la qualité de vie au travail, à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la diversité (T05720003970)
  Début : 01/07/2020 Fin : 31/12/2020
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• AVENANT DE PROROGATION A L'ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES BATIGERE (T05718000215)
  Début : 28/06/2018 Fin : 31/12/2018
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• AVENANT DE PROROGATION A L'ACCORD RELATIF AU DEVELOPPEMENT DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET DE LA DIVERSITE AU SEIN DE L'UES BATIGERE (T05718000221)
  Début : 14/06/2018 Fin : 31/12/2018
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• Avenant n°3 du 25 septembre 2018 à l'accord de formalisation de l'UES BATIGERE (T05719001544)
  Début : 25/09/2018 Fin : 30/09/2018
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