LA POSTE
Informations juridiques
| Société | LA POSTE |
| Siren | 356000000 |
| Siret | |
| Adresse | ZONE INDUSTRIELLE DES COSTILS 50340 LES PIEUX |
| Code APE | 5310Z |
| IDCC | 5516 La Poste - France Télécom |
| Secteur | Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 35600000010717
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Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
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Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
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Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
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Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE
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Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE
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Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE
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Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
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Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
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Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
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Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LUNEL PDC (T03423008147)
Début : 17/01/2023 Fin : 17/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LUNEL PDC (T03423008147)
Début : 17/01/2023 Fin : 17/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail (A03718003877)
Début : 28/04/2018 Fin : 09/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
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Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LUNEL PDC (T03423008147)
Début : 17/01/2023 Fin : 17/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail (A03718003877)
Début : 28/04/2018 Fin : 09/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03722003117)
Début : 21/09/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE TOURS MARCEAU (T03723060033)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LUNEL PDC (T03423008147)
Début : 17/01/2023 Fin : 17/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail (A03718003877)
Début : 28/04/2018 Fin : 09/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03722003117)
Début : 21/09/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE TOURS MARCEAU (T03723060033)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de NORT SUR ERDRE (A04418009963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de nort sur erdre (T04424063219)
Début : 23/07/2024 Fin : 23/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Nort sur Erdre (T04422015041)
Début : 30/06/2022 Fin : 29/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LUNEL PDC (T03423008147)
Début : 17/01/2023 Fin : 17/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail (A03718003877)
Début : 28/04/2018 Fin : 09/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03722003117)
Début : 21/09/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE TOURS MARCEAU (T03723060033)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de NORT SUR ERDRE (A04418009963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de nort sur erdre (T04424063219)
Début : 23/07/2024 Fin : 23/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Nort sur Erdre (T04422015041)
Début : 30/06/2022 Fin : 29/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Nozay (T04424063724)
Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de NOZAY (T04422015843)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LUNEL PDC (T03423008147)
Début : 17/01/2023 Fin : 17/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail (A03718003877)
Début : 28/04/2018 Fin : 09/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03722003117)
Début : 21/09/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE TOURS MARCEAU (T03723060033)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de NORT SUR ERDRE (A04418009963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de nort sur erdre (T04424063219)
Début : 23/07/2024 Fin : 23/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Nort sur Erdre (T04422015041)
Début : 30/06/2022 Fin : 29/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Nozay (T04424063724)
Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de NOZAY (T04422015843)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D'ORVAULT ET DU CTED (T04422015399)
Début : 09/08/2022 Fin : 08/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LUNEL PDC (T03423008147)
Début : 17/01/2023 Fin : 17/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail (A03718003877)
Début : 28/04/2018 Fin : 09/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03722003117)
Début : 21/09/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE TOURS MARCEAU (T03723060033)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de NORT SUR ERDRE (A04418009963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de nort sur erdre (T04424063219)
Début : 23/07/2024 Fin : 23/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Nort sur Erdre (T04422015041)
Début : 30/06/2022 Fin : 29/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Nozay (T04424063724)
Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de NOZAY (T04422015843)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D'ORVAULT ET DU CTED (T04422015399)
Début : 09/08/2022 Fin : 08/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMADAIRE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04425066712)
Début : 06/10/2025 Fin : 04/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04423060057)
Début : 02/10/2023 Fin : 01/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 4 JUILLET 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04422015451)
Début : 30/09/2022 Fin : 01/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04419004815)
Début : 30/09/2019 Fin : 29/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04418000630)
Début : 05/09/2018 Fin : 04/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LUNEL PDC (T03423008147)
Début : 17/01/2023 Fin : 17/04/2024
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l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail (A03718003877)
Début : 28/04/2018 Fin : 09/07/2018
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ACCORDS COLLECTIFS (T03722003117)
Début : 21/09/2021 Fin : 01/01/2999
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE TOURS MARCEAU (T03723060033)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de NORT SUR ERDRE (A04418009963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de nort sur erdre (T04424063219)
Début : 23/07/2024 Fin : 23/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Nort sur Erdre (T04422015041)
Début : 30/06/2022 Fin : 29/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Nozay (T04424063724)
Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de NOZAY (T04422015843)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D'ORVAULT ET DU CTED (T04422015399)
Début : 09/08/2022 Fin : 08/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMADAIRE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04425066712)
Début : 06/10/2025 Fin : 04/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04423060057)
Début : 02/10/2023 Fin : 01/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 4 JUILLET 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04422015451)
Début : 30/09/2022 Fin : 01/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04419004815)
Début : 30/09/2019 Fin : 29/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04418000630)
Début : 05/09/2018 Fin : 04/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels de Le Pellerin (T04422014940)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LUNEL PDC (T03423008147)
Début : 17/01/2023 Fin : 17/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail (A03718003877)
Début : 28/04/2018 Fin : 09/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03722003117)
Début : 21/09/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE TOURS MARCEAU (T03723060033)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de NORT SUR ERDRE (A04418009963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de nort sur erdre (T04424063219)
Début : 23/07/2024 Fin : 23/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Nort sur Erdre (T04422015041)
Début : 30/06/2022 Fin : 29/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Nozay (T04424063724)
Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de NOZAY (T04422015843)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D'ORVAULT ET DU CTED (T04422015399)
Début : 09/08/2022 Fin : 08/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMADAIRE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04425066712)
Début : 06/10/2025 Fin : 04/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04423060057)
Début : 02/10/2023 Fin : 01/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 4 JUILLET 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04422015451)
Début : 30/09/2022 Fin : 01/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04419004815)
Début : 30/09/2019 Fin : 29/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04418000630)
Début : 05/09/2018 Fin : 04/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels de Le Pellerin (T04422014940)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels du site de Pontchâteau (T04421010683)
Début : 26/05/2021 Fin : 25/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
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Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LUNEL PDC (T03423008147)
Début : 17/01/2023 Fin : 17/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail (A03718003877)
Début : 28/04/2018 Fin : 09/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03722003117)
Début : 21/09/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE TOURS MARCEAU (T03723060033)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de NORT SUR ERDRE (A04418009963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de nort sur erdre (T04424063219)
Début : 23/07/2024 Fin : 23/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Nort sur Erdre (T04422015041)
Début : 30/06/2022 Fin : 29/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Nozay (T04424063724)
Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de NOZAY (T04422015843)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D'ORVAULT ET DU CTED (T04422015399)
Début : 09/08/2022 Fin : 08/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMADAIRE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04425066712)
Début : 06/10/2025 Fin : 04/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04423060057)
Début : 02/10/2023 Fin : 01/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 4 JUILLET 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04422015451)
Début : 30/09/2022 Fin : 01/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04419004815)
Début : 30/09/2019 Fin : 29/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04418000630)
Début : 05/09/2018 Fin : 04/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels de Le Pellerin (T04422014940)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels du site de Pontchâteau (T04421010683)
Début : 26/05/2021 Fin : 25/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif aux régimes de travail applicables sur le site de Pont St Martin (T04419005327)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels de Pont St Martin (T04419005321)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
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Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LUNEL PDC (T03423008147)
Début : 17/01/2023 Fin : 17/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail (A03718003877)
Début : 28/04/2018 Fin : 09/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03722003117)
Début : 21/09/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE TOURS MARCEAU (T03723060033)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de NORT SUR ERDRE (A04418009963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de nort sur erdre (T04424063219)
Début : 23/07/2024 Fin : 23/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Nort sur Erdre (T04422015041)
Début : 30/06/2022 Fin : 29/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Nozay (T04424063724)
Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de NOZAY (T04422015843)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D'ORVAULT ET DU CTED (T04422015399)
Début : 09/08/2022 Fin : 08/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMADAIRE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04425066712)
Début : 06/10/2025 Fin : 04/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04423060057)
Début : 02/10/2023 Fin : 01/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 4 JUILLET 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04422015451)
Début : 30/09/2022 Fin : 01/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04419004815)
Début : 30/09/2019 Fin : 29/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04418000630)
Début : 05/09/2018 Fin : 04/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels de Le Pellerin (T04422014940)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels du site de Pontchâteau (T04421010683)
Début : 26/05/2021 Fin : 25/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif aux régimes de travail applicables sur le site de Pont St Martin (T04419005327)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels de Pont St Martin (T04419005321)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire Le Passage PPDC Distribution (T04719000644)
Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines - site Le Passage d'Agen PPDC (T04721001921)
Début : 07/09/2021 Fin : 06/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LUNEL PDC (T03423008147)
Début : 17/01/2023 Fin : 17/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail (A03718003877)
Début : 28/04/2018 Fin : 09/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03722003117)
Début : 21/09/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE TOURS MARCEAU (T03723060033)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de NORT SUR ERDRE (A04418009963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de nort sur erdre (T04424063219)
Début : 23/07/2024 Fin : 23/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Nort sur Erdre (T04422015041)
Début : 30/06/2022 Fin : 29/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Nozay (T04424063724)
Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de NOZAY (T04422015843)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D'ORVAULT ET DU CTED (T04422015399)
Début : 09/08/2022 Fin : 08/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMADAIRE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04425066712)
Début : 06/10/2025 Fin : 04/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04423060057)
Début : 02/10/2023 Fin : 01/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 4 JUILLET 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04422015451)
Début : 30/09/2022 Fin : 01/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04419004815)
Début : 30/09/2019 Fin : 29/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04418000630)
Début : 05/09/2018 Fin : 04/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels de Le Pellerin (T04422014940)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels du site de Pontchâteau (T04421010683)
Début : 26/05/2021 Fin : 25/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif aux régimes de travail applicables sur le site de Pont St Martin (T04419005327)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels de Pont St Martin (T04419005321)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire Le Passage PPDC Distribution (T04719000644)
Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines - site Le Passage d'Agen PPDC (T04721001921)
Début : 07/09/2021 Fin : 06/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T05018000412)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de QUETTEHOU (A05018001926)
Début : 28/04/2015 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LUNEL PDC (T03423008147)
Début : 17/01/2023 Fin : 17/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail (A03718003877)
Début : 28/04/2018 Fin : 09/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03722003117)
Début : 21/09/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE TOURS MARCEAU (T03723060033)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de NORT SUR ERDRE (A04418009963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de nort sur erdre (T04424063219)
Début : 23/07/2024 Fin : 23/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Nort sur Erdre (T04422015041)
Début : 30/06/2022 Fin : 29/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Nozay (T04424063724)
Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de NOZAY (T04422015843)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D'ORVAULT ET DU CTED (T04422015399)
Début : 09/08/2022 Fin : 08/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMADAIRE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04425066712)
Début : 06/10/2025 Fin : 04/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04423060057)
Début : 02/10/2023 Fin : 01/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 4 JUILLET 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04422015451)
Début : 30/09/2022 Fin : 01/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04419004815)
Début : 30/09/2019 Fin : 29/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04418000630)
Début : 05/09/2018 Fin : 04/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels de Le Pellerin (T04422014940)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels du site de Pontchâteau (T04421010683)
Début : 26/05/2021 Fin : 25/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif aux régimes de travail applicables sur le site de Pont St Martin (T04419005327)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels de Pont St Martin (T04419005321)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire Le Passage PPDC Distribution (T04719000644)
Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines - site Le Passage d'Agen PPDC (T04721001921)
Début : 07/09/2021 Fin : 06/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T05018000412)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de QUETTEHOU (A05018001926)
Début : 28/04/2015 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T05018000418)
Début : 16/03/2018 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LUNEL PDC (T03423008147)
Début : 17/01/2023 Fin : 17/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail (A03718003877)
Début : 28/04/2018 Fin : 09/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03722003117)
Début : 21/09/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE TOURS MARCEAU (T03723060033)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de NORT SUR ERDRE (A04418009963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de nort sur erdre (T04424063219)
Début : 23/07/2024 Fin : 23/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Nort sur Erdre (T04422015041)
Début : 30/06/2022 Fin : 29/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Nozay (T04424063724)
Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de NOZAY (T04422015843)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D'ORVAULT ET DU CTED (T04422015399)
Début : 09/08/2022 Fin : 08/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMADAIRE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04425066712)
Début : 06/10/2025 Fin : 04/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04423060057)
Début : 02/10/2023 Fin : 01/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 4 JUILLET 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04422015451)
Début : 30/09/2022 Fin : 01/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04419004815)
Début : 30/09/2019 Fin : 29/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04418000630)
Début : 05/09/2018 Fin : 04/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels de Le Pellerin (T04422014940)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels du site de Pontchâteau (T04421010683)
Début : 26/05/2021 Fin : 25/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif aux régimes de travail applicables sur le site de Pont St Martin (T04419005327)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels de Pont St Martin (T04419005321)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire Le Passage PPDC Distribution (T04719000644)
Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines - site Le Passage d'Agen PPDC (T04721001921)
Début : 07/09/2021 Fin : 06/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T05018000412)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de QUETTEHOU (A05018001926)
Début : 28/04/2015 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T05018000418)
Début : 16/03/2018 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T05019001379)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST HILAIRE DU HARCOUET (T05019001385)
Début : 17/09/2019 Fin : 17/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LUNEL PDC (T03423008147)
Début : 17/01/2023 Fin : 17/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail (A03718003877)
Début : 28/04/2018 Fin : 09/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03722003117)
Début : 21/09/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE TOURS MARCEAU (T03723060033)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de NORT SUR ERDRE (A04418009963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de nort sur erdre (T04424063219)
Début : 23/07/2024 Fin : 23/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Nort sur Erdre (T04422015041)
Début : 30/06/2022 Fin : 29/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Nozay (T04424063724)
Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de NOZAY (T04422015843)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D'ORVAULT ET DU CTED (T04422015399)
Début : 09/08/2022 Fin : 08/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMADAIRE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04425066712)
Début : 06/10/2025 Fin : 04/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04423060057)
Début : 02/10/2023 Fin : 01/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 4 JUILLET 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04422015451)
Début : 30/09/2022 Fin : 01/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04419004815)
Début : 30/09/2019 Fin : 29/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04418000630)
Début : 05/09/2018 Fin : 04/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels de Le Pellerin (T04422014940)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels du site de Pontchâteau (T04421010683)
Début : 26/05/2021 Fin : 25/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif aux régimes de travail applicables sur le site de Pont St Martin (T04419005327)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels de Pont St Martin (T04419005321)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire Le Passage PPDC Distribution (T04719000644)
Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines - site Le Passage d'Agen PPDC (T04721001921)
Début : 07/09/2021 Fin : 06/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T05018000412)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de QUETTEHOU (A05018001926)
Début : 28/04/2015 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T05018000418)
Début : 16/03/2018 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T05019001379)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/09/2021
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST HILAIRE DU HARCOUET (T05019001385)
Début : 17/09/2019 Fin : 17/09/2021
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Aménagement temps de travail (T05018000421)
Début : 16/05/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LUNEL PDC (T03423008147)
Début : 17/01/2023 Fin : 17/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail (A03718003877)
Début : 28/04/2018 Fin : 09/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03722003117)
Début : 21/09/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE TOURS MARCEAU (T03723060033)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de NORT SUR ERDRE (A04418009963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de nort sur erdre (T04424063219)
Début : 23/07/2024 Fin : 23/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Nort sur Erdre (T04422015041)
Début : 30/06/2022 Fin : 29/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Nozay (T04424063724)
Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de NOZAY (T04422015843)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D'ORVAULT ET DU CTED (T04422015399)
Début : 09/08/2022 Fin : 08/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMADAIRE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04425066712)
Début : 06/10/2025 Fin : 04/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04423060057)
Début : 02/10/2023 Fin : 01/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 4 JUILLET 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04422015451)
Début : 30/09/2022 Fin : 01/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04419004815)
Début : 30/09/2019 Fin : 29/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04418000630)
Début : 05/09/2018 Fin : 04/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels de Le Pellerin (T04422014940)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels du site de Pontchâteau (T04421010683)
Début : 26/05/2021 Fin : 25/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif aux régimes de travail applicables sur le site de Pont St Martin (T04419005327)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels de Pont St Martin (T04419005321)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire Le Passage PPDC Distribution (T04719000644)
Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines - site Le Passage d'Agen PPDC (T04721001921)
Début : 07/09/2021 Fin : 06/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T05018000412)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de QUETTEHOU (A05018001926)
Début : 28/04/2015 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T05018000418)
Début : 16/03/2018 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T05019001379)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST HILAIRE DU HARCOUET (T05019001385)
Début : 17/09/2019 Fin : 17/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T05018000421)
Début : 16/05/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l'accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à Revel PDC (T03121009537)
Début : 19/04/2021 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur REVEL d'une organisation pluri-hebdomadaire (T03120007376)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LUNEL PDC (T03423008147)
Début : 17/01/2023 Fin : 17/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail (A03718003877)
Début : 28/04/2018 Fin : 09/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03722003117)
Début : 21/09/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE TOURS MARCEAU (T03723060033)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de NORT SUR ERDRE (A04418009963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de nort sur erdre (T04424063219)
Début : 23/07/2024 Fin : 23/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Nort sur Erdre (T04422015041)
Début : 30/06/2022 Fin : 29/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Nozay (T04424063724)
Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de NOZAY (T04422015843)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D'ORVAULT ET DU CTED (T04422015399)
Début : 09/08/2022 Fin : 08/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMADAIRE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04425066712)
Début : 06/10/2025 Fin : 04/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04423060057)
Début : 02/10/2023 Fin : 01/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 4 JUILLET 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04422015451)
Début : 30/09/2022 Fin : 01/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04419004815)
Début : 30/09/2019 Fin : 29/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04418000630)
Début : 05/09/2018 Fin : 04/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels de Le Pellerin (T04422014940)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels du site de Pontchâteau (T04421010683)
Début : 26/05/2021 Fin : 25/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif aux régimes de travail applicables sur le site de Pont St Martin (T04419005327)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels de Pont St Martin (T04419005321)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire Le Passage PPDC Distribution (T04719000644)
Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines - site Le Passage d'Agen PPDC (T04721001921)
Début : 07/09/2021 Fin : 06/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T05018000412)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de QUETTEHOU (A05018001926)
Début : 28/04/2015 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T05018000418)
Début : 16/03/2018 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T05019001379)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST HILAIRE DU HARCOUET (T05019001385)
Début : 17/09/2019 Fin : 17/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T05018000421)
Début : 16/05/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l'accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à Revel PDC (T03121009537)
Début : 19/04/2021 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur REVEL d'une organisation pluri-hebdomadaire (T03120007376)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de RIEUMES PDC (T03121007758)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
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Aménagement temps de travail (T05018000413)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de LES PIEUX (A05018001927)
Début : 26/01/2016 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE ERNEE (T05319001189)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE MAYENNE (T05319001188)
Début : 18/06/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MAYENNE (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060686)
Début : 25/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE TRAVAIL (T05322003400)
Début : 09/06/2022 Fin : 08/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AUX SITES DE MESLAY DU MAINE PDC1 et GREZ-en BOUERE PDC2 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05324060745)
Début : 18/06/2024 Fin : 17/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MESLAY du MAINE (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05322003296)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE MONTSURS PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004122)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE PORT BRILLET PDC1 (ETABLISSEMENT DE LAVAL PPDC MF) (T05323004123)
Début : 20/06/2023 Fin : 20/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTE AU SITE DE VILLAINES LA JUHEL (ETABLISSEMENT DE MAYENNE) (T05324060688)
Début : 11/06/2024 Fin : 23/06/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l’accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à NAILLOUX PDC (T03122011092)
Début : 21/09/2021 Fin : 20/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur NAILLOUX d'une organisation pluru hebdomadaire (T03120007364)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Projet d'accompagnement social Ramonville PDC 2022 (T03122011091)
Début : 22/02/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION SITE DE LODEVE (T03424061668)
Début : 19/03/2024 Fin : 19/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL REORGANISATION DU 22 MARS 2022 SITE DE LODEVE (T03422006560)
Début : 22/03/2022 Fin : 22/07/2022
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03421004916)
Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
L'AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03422006397)
Début : 01/03/2022 Fin : 22/02/2022
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PLURI-HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE LUNEL PDC (T03423008147)
Début : 17/01/2023 Fin : 17/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
l'avenant de prolongation d'accord collectif relatif aux régimes de travail (A03718003877)
Début : 28/04/2018 Fin : 09/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORDS COLLECTIFS (T03722003117)
Début : 21/09/2021 Fin : 01/01/2999
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME DE DISTRIBUTION DU COURRIER DE TOURS MARCEAU (T03723060033)
Début : 26/09/2023 Fin : 29/09/2025
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un accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés au site de NORT SUR ERDRE (A04418009963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de nort sur erdre (T04424063219)
Début : 23/07/2024 Fin : 23/07/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement des personnels de Nort sur Erdre (T04422015041)
Début : 30/06/2022 Fin : 29/06/2024
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Accord collectif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de Nozay (T04424063724)
Début : 15/10/2024 Fin : 15/10/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement des personnels affectés sur le site de NOZAY (T04422015843)
Début : 18/10/2022 Fin : 17/10/2024
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ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNELS AFFECTES SUR LES SITES D'ORVAULT ET DU CTED (T04422015399)
Début : 09/08/2022 Fin : 08/08/2024
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ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURIHEBDOMADAIRE APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04425066712)
Début : 06/10/2025 Fin : 04/10/2026
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ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LA PLATEFORME INDUSTRIELLE COURRIER DE NANTES ATLANTIQUE (T04423060057)
Début : 02/10/2023 Fin : 01/10/2025
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AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 4 JUILLET 2019 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04422015451)
Début : 30/09/2022 Fin : 01/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04419004815)
Début : 30/09/2019 Fin : 29/09/2022
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AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE LA PIC NANTES ATLANTIQUE (T04418000630)
Début : 05/09/2018 Fin : 04/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord accompagnement des personnels de Le Pellerin (T04422014940)
Début : 28/06/2022 Fin : 27/06/2024
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Accord relatif à l'accompagnement des personnels du site de Pontchâteau (T04421010683)
Début : 26/05/2021 Fin : 25/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord relatif aux régimes de travail applicables sur le site de Pont St Martin (T04419005327)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels de Pont St Martin (T04419005321)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire Le Passage PPDC Distribution (T04719000644)
Début : 28/05/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines - site Le Passage d'Agen PPDC (T04721001921)
Début : 07/09/2021 Fin : 06/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T05018000412)
Début : 16/12/2017 Fin : 18/06/2018
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Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la plateforme de distribution du courrier (PDC) de QUETTEHOU (A05018001926)
Début : 28/04/2015 Fin : 18/06/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T05018000418)
Début : 16/03/2018 Fin : 17/06/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T05019001379)
Début : 17/09/2019 Fin : 20/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST HILAIRE DU HARCOUET (T05019001385)
Début : 17/09/2019 Fin : 17/09/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Aménagement temps de travail (T05018000421)
Début : 16/05/2018 Fin : 16/07/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord sur l'accompagnement social lié à la nouvelle organisation mise en place à Revel PDC (T03121009537)
Début : 19/04/2021 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place sur REVEL d'une organisation pluri-hebdomadaire (T03120007376)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein de RIEUMES PDC (T03121007758)
Début : 28/09/2020 Fin : 27/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif relatif a la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire a (T03425063065)
Début : 15/09/2025 Fin : 15/09/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement a la mise en place des régimes de travail (T03425063066)
Début : 15/09/2025 Fin : 15/09/2026
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